Projet de loi de finances pour 2008

En conséquence, l'amendement n° 308 tombe. Je suis saisie d'un amendement n° 96. La parole est à M. Jean Launay, pour le soutenir.

Je suis saisie de deux amendements, nos 240 et 306, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 240.

En conséquence, l'amendement n° 306 tombe. Je suis saisie d'un amendement n° 49. La parole est à M. Bernard Cazeneuve, pour le soutenir.

L'amendement n° 49 est retiré. Je suis saisie d'un amendement n° 10. La parole est à M. Michel Bouvard, pour le soutenir.

Nous avons terminé l'examen des articles et des amendements portant articles additionnels non rattachés à des missions. La parole est à M. le ministre.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue le samedi 17 novembre 2007 à zéro heure cinq, est reprise à zéro heure vingt-cinq.)

Nous abordons maintenant l'examen des articles de récapitulation tels qu'ils résultent des votes intervenus en seconde partie du projet de loi de finances pour 2008. J'appelle l'article 33 et l'état B.

L'article 33 et l'état B ne font l'objet d'aucun amendement. Je les mets aux voix. (L'article 33 et l'état B sont adoptés.)

J'appelle l'article 34 et l'état C. Je les mets aux voix. (L'article 34 et l'état C sont adoptés.)

J'appelle l'article 35 et l'état D. Je les mets aux voix. (L'article 35 et l'état D sont adoptés.)

J'appelle l'article 36 et l'état E. Je les mets aux voix. (L'article 36 et l'état E sont adoptés.)

En application de l'article 118, alinéa 6, du règlement, le Gouvernement demande à ce qu'il soit procédé à une seconde délibération de l'article 33 et de l'état annexé à cet article, de l'article 37 et, par coordination, de l'article 32. La seconde délibération est de droit. La commission interviendra dans les conditions prévues à l'alinéa 3 ...

Sur l'état B, je suis saisie d'une série d'amendements, nos 1 à 30. La parole est à M. le ministre, pour le soutenir.

Je mets aux voix l'article 33 et l'état B, modifiés par les amendements adoptés. (L'article 33 et l'état B, ainsi modifiés, sont adoptés.)

Sur l'article 37 adopté en première délibération, le Gouvernement a présenté un amendement n° 32, qui vient d'être défendu. La commission a donné un avis favorable. Je mets aux voix l'amendement n° 32. (L'amendement est adopté.)

Sur l'article 32, je suis saisie d'un amendement n° 33, déjà défendu par le Gouvernement. La commission a donné un avis favorable. Je mets aux voix l'amendement n° 33. (L'amendement est adopté.)

Nous avons achevé l'examen des articles de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008. Je rappelle que la Conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet, auront lieu le mardi 20 novembre après les questions au Gouvernement.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008 (nos 189, 276).

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008 (nos 189, 276).

Nous abordons l'examen des crédits relatifs au sport, à la jeunesse et à la vie associative. La parole est à M. le rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.