Projet de loi de finances pour 2008

Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits de la mission « Travail et emploi ». Nous poursuivons les questions. Notre ordre du jour étant très chargé, je vous demande, mes chers collègues, de bien vouloir respecter strictement votre temps de parole. La parole est àM. Roland Muzeau, au nom du groupe de la Gauche démocrate et ...

Monsieur Nayrou, la première mi-temps du match se termine, et je souhaiterais que vous laissiez la parole à votre collègue pour la seconde mi-temps.

Je suis persuadée que le Gouvernement va vous répondre. La parole est à M. le secrétaire d'État chargé des entreprises et du commerce extérieur.

Nous en venons aux questions du groupe du Nouveau Centre. La parole est à M. François Rochebloine.

Nous en venons aux questions du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche. La parole est à M. Régis Juanico.

Je vous remercie pour ces précisions, monsieur le ministre. Nous en revenons au groupe de l'Union pour un mouvement populaire. La parole est à M. Guénhaël Huet.

Je suis saisie de plusieurs amendements. La parole est à M. Michel Liebgott, pour soutenir l'amendement n° 141 rectifié.

La parole est à M. le rapporteur spécial de la commission de l'économie, des finances et du plan, pour les politiques du travail et de l'emploi, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 141 rectifié.

Je suis saisie d'un amendement n° 132. La parole est à M. le rapporteur spécial pour l'accompagnement des mutations économiques, pour le soutenir.

L'amendement n° 132 est retiré. Je suis saisie d'un amendement n° 84. La parole est à M. Jérôme Chartier, pour le soutenir.

Mme Zimmermann n'étant pas là pour défendre ses deux amendements, je préfère que vous ne présentiez que les amendements nos 84 et 85.

Sans entrer dans le débat, je ne peux que me féliciter de toutes les mesures qui favorisent l'égalité professionnelle. Quel est l'avis du Gouvernement sur les amendements nos 84 et 85 ?

Je vous remercie, monsieur le ministre, d'avoir rappelé que l'égalité professionnelle ne se résumait pas à l'égalité salariale. Monsieur le rapporteur spécial, laissez-vous toujours à M. Chartier le soin de maintenir ou de retirer ces amendements ?

Les amendements nos 84 et 85 sont retirés. Je suis saisie d'un amendement n° 77 rectifié. La parole est à M. le rapporteur spécial pour les politiques du travail et de l'emploi, pour le soutenir.

Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je mets aux voix les crédits de la mission « Travail et emploi », modifiés par les amendements adoptés. (Les crédits de la mission « Travail et emploi », ainsi modifiés, sont adoptés.)

Sur l'article 52, je suis saisie d'un amendement n° 143 rectifié. La parole est à M. Jean-Pierre Dufau pour le soutenir.

Sur l'article 53, je suis saisie de quatre amendements de suppression, nos 106, 127, 133 et 144. La parole est à M. Francis Vercamer pour défendre l'amendement n° 127.

Je vous rappelle, mes chers collègues, que notre assemblée doit encore examiner ce soir les crédits relatifs à la sécurité sanitaire : je vous demande donc de faire un effort de concision, malgré l'intérêt de ces débats. La parole est à M. Jean-Patrick Gille, que je remercie d'être bref.

Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 106, 127, 133 et 144. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)

Je suis saisie d'un amendement n° 173 rectifié. Cet amendement fait l'objet de deux sous-amendements, nos 180 rectifié et 182. Pouvons-nous considérer, monsieur le secrétaire d'État, que vous avez déjà défendu l'amendement n° 173 rectifié ?