Interventions en hémicycle de Bruno Le Roux

Je n'étais pas là !

C'est laborieux !

C'est laborieux !

Monsieur le secrétaire d'État, pendant une heure, nous avons essayé d'avoir un échange. Les députés de la majorité, pour une grande partie d'entre eux, sont arrivés bien tardivement dans l'hémicycle (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe SRC) et se sont plaints des propos de M. Néri, alors que nous avions déjà tenté de débattre avec le...

Seulement, si le fait majoritaire peut fonctionner dans cette assemblée, encore faut-il que vous soyez majoritaire dans l'hémicycle !

Or vous avez été dans l'obligation de demander une suspension de séance pour rameuter vos députés. Monsieur Ciotti, si vous aviez écouté nos arguments, vous auriez pu tenter de les combattre, mais vous n'avez répondu à rien. Je vous accorde que, dans ce débat, vous avez tout à gagner. Tant que vous serez les plus nombreux, le caractère partisa...

Reste, mes chers collègues que, si vous voulez que le fait majoritaire s'applique, vous devriez essayer d'être au moins présents dans l'hémicycle lorsqu'il y a des votes. (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)

Ce qui est rare !

C'est du sous-Albanel !

C'est Point de vue Images du monde !

Vous êtes tellement mal à l'aise que vous ne trouvez plus d'arguments !

Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le rapporteur, nous examinons ce matin une proposition de loi déposée par Nicolas Alfonsi, sénateur de la Corse, dont chacun connaît ici l'intégrité, le sens de l'intérêt général et la capacité à faire des propositions allant dans le sens de la résolution de problèmes réels : c'est la raison p...

Je le répète : nous sommes dans l'année qui précède les élections : le secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales l'a lui-même souligné il y a quelques semaines au Sénat. De plus, nous ne disposons d'aucun avis formel de l'Assemblée de Corse j'y reviendrai également car ce point n'a rien d'anodin à mes yeux. Vous cour...

Je n'en ai pas le sentiment. Si je me rappelle bien la difficulté que l'Assemblée de Corse a eue pour avancer après le scrutin, il y a six ans, je n'ai pas constaté, depuis, en parcourant la presse corse dont je suis un fervent lecteur moins que vous : elle ne parvient pas ici quotidiennement , que l'instabilité serait telle aujourd'hui qu'...

Le rapport précisait également qu'« un consensus local est une condition de succès de la réforme. Aussi, après l'adoption du présent texte par le Sénat, ce texte pourrait-il être soumis à l'Assemblée de Corse en attendant d'être éventuellement inscrit à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale renouvelée. »

Ce n'est pas ce qui s'est passé.

L'Assemblée de Corse s'est elle-même saisie de la question au cours de la séance du 16 mars 2009 sur proposition d'un des groupes politiques de cette assemblée. En effet, monsieur le président de l'Assemblée de Corse, ce n'est pas vous, me semble-t-il, en tant que président de cette assemblée, mais bien un groupe politique la Corse dans la Ré...

Ainsi, le 21 février 2007, quand il a fallu tenter de sauver ceux que la majorité pensait être ses amis en Polynésie, la prime a été supprimée et il a été question d'un relèvement du seuil au-delà duquel une liste peut se maintenir au second tour. Depuis quelques années, votre conception des primes et des seuils est à géométrie variable et dép...

Les conditions ne me paraissent donc pas réunies pour que nous allions plus loin. Même si cette discussion est nécessaire, si la question des primes et des seuils se pose depuis six ans, vous encourez un risque en nous faisant délibérer dans ces conditions : vous ne respectez pas les règles de consultation de l'Assemblée de Corse ni nos propres...

Cette explication de vote me permet de répondre à M. le rapporteur et à Mme la ministre. Je dirai à M. le rapporteur que je me suis bien gardé d'entrer dans le débat de fond, sur lequel, s'il était tenu dans des conditions acceptables, nous pourrions éventuellement nous mettre d'accord, qu'il s'agisse du seuil ou de la prime pour la liste arri...