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Retenons alors cette deuxième formule.
Combien le conseil d'administration comprend-il de membres ?
Il est simplement dommage que cet amendement mentionne le « ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche » : les intitulés des ministères changent d'un gouvernement à l'autre, certains deviennent des secrétariats d'État
Je suis moi aussi d'accord avec M. le rapporteur pour avis. Victor Hugo ne résume pas à lui seul toute la culture ni même toute la littérature françaises. J'invite nos collègues à relire l'intervention de M. Chevènement au Sénat à ce sujet. Par ailleurs, je suis choqué d'entendre une représentante de la Nation française dire que l'adjectif « f...
Monsieur Grosperrin, M. Chevènement a effectivement dit lors du débat au Sénat que, bien que franc-comtois, il refusait l'appellation « Institut Victor Hugo ». Il a ajouté : « Victor Hugo est né à Besançon qu'il qualifiait d'ailleurs de façon inexacte de vieille ville espagnole . J'ai beaucoup de tendresse pour Victor Hugo, mais la France, c'e...
Je vais me risquer à vous poser une question hors sujet, encore que je puisse me prévaloir du titre IV du projet : pourriez-vous faire brièvement le point sur le sort des deux journalistes otages en Afghanistan ? Je vous rappelle par ailleurs la question du président Poniatowski sur la date d'examen de ce texte. Pouvez-vous, à défaut d'un jour...
Je vais me risquer à vous poser une question hors sujet, encore que je puisse me prévaloir du titre IV du projet : pourriez-vous faire brièvement le point sur le sort des deux journalistes otages en Afghanistan ? Je vous rappelle par ailleurs la question du président Poniatowski sur la date d'examen de ce texte. Pouvez-vous, à défaut d'un jour...
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, je ne vous apprends rien en rappelant que nos collectivités territoriales sont à l'origine de près des trois quarts des investissements publics en France. En exerçant, avec plus ou moins de dynamisme suivant les régions, les compétences qui leur ...
C'est pourquoi en tant qu'élu de la nation, mais également en tant qu'élu local, je voterai cette proposition de loi. Je m'associe au souhait que vient d'exprimer Jean-Pierre Balligand que les décrets d'application soient publiés très rapidement. (Applaudissements sur les bancs des groupes UMP et NC.)
Madame la présidente, monsieur le haut-commissaire, mesdames les rapporteures, mes chers collègues, la question dont nous débattons aujourd'hui est primordiale pour l'avenir de notre jeunesse, de notre cohésion sociale, mais également de nos valeurs républicaines. Depuis la suspension du service militaire en 1997, la recherche de son équivalen...
Il s'agit d'un amendement de « réciprocité » : les organismes qui envoient des volontaires à l'étranger doivent avoir la possibilité de faire venir des ressortissants des pays où ils sont actifs pour effectuer des missions de service civique de l'État. Compte tenu de la suppression de l'alinéa 12 relatif aux contrats d'accueil et d'intégration...
Dans la rédaction que nous proposons, rien ne suppose une réciprocité nombre pour nombre.
Cet amendement vise à assimiler le temps consacré au service civique à du temps de travail pour l'ouverture du droit au RSA.
Je le retire mais je le redéposerai en séance publique afin que l'on y entende les précisions apportées par M. le haut commissaire.
Mme Borione nous indique que sur les 1 000 Alliances françaises, seules 460 sont soutenues, ce qui signifie que 540 ne le sont pas. Quelle est la politique du ministère des affaires étrangères à l'égard de ce réseau qui, associant des autochtones et des Français d'origine, a montré son efficacité ?
La question dont nous débattons ne passionne pas le pouvoir politique. Il n'est que de voir le nombre de nos collègues qui participent à cette réunion... Force est de constater que la francophonie est souvent considérée comme non-productive, voire inutile. J'ai été assez déçu par la réponse de la représentante du ministère des affaires étrangè...
Ce sous-amendement a pour objet d'insister sur le critère des droits de l'homme dans le contrôle des organismes d'accueil et l'évaluation des missions de service civique. Nous pensons en effet qu'il serait regrettable que la protection et la promotion des droits de l'homme n'apparaissent pas explicitement comme une priorité dans le fonctionneme...
Ma question s'adresse à M. le ministre des affaires étrangères. Haïti est un pays proche de la France : proche par son voisinage avec nos départements d'Amérique, proche par l'histoire, la culture, la langue, proche par notre coopération et par le réseau d'adoption internationale. Sans doute est-ce pour ces raisons que nous sommes d'autant plu...
Estimez-vous que le Haut Conseil des musées de France, après quelques années d'existence, ait rempli sa mission ? Envisagez-vous des évolutions ? Où en est votre réflexion sur l'enseignement des arts du cirque ? Votre budget prévoit-il les moyens nécessaires à la rénovation du Centre national des arts du cirque ? L'administration de votre mini...
Je souhaiterais poser plusieurs questions au rapporteur. Peut-on dire qu'un « vent de RGPP » souffle sur le réseau culturel et conduit à lui consacrer moins de crédits ? Que peut-on dire d'ailleurs de l'évaluation en cours de ce réseau ? La francophonie est-elle encore de saison ? Je n'ai peut-être pas été assez attentif, mais il me semble que...