Interventions en hémicycle de Bernard Accoyer
10555 interventions trouvées.
La parole est à M. Pierre Gosnat, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à M. Michel Hunault.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, jeudi 7 février 2008, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi autorisant la ratification du traité de Lisbonne modifiant le traité sur l'Union européenne, le traité instituant la Communauté européenne et certains actes connexes. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 7 février 2008, à une...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
Je suis heureux de souhaiter la bienvenue à nos deux nouveaux collègues, élus députés dimanche dernier, Mme Françoise Vallet dans la première circonscription d'Eure-et-Loir (Mmes et MM. les membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche et du groupe de la Gauche démocrate et républicaine se lèvent et applaudissent) et M. Jean-...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à seize heures.)
Le Parlement est réuni en Congrès, conformément au décret du Président de la République publié au Journal officiel du 1er février 20081. Le bureau du Congrès a constaté que le règlement adopté par le Congrès du 20 décembre 1963 et modifié le 28 juin 1999 est applicable à la présente réunion. Le texte du décret portant convocation du Congrès e...
J'ai reçu de Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales une communication m'informant que, le dimanche 3 février, ont été élus deux députés : Mme Françoise Vallet et M. Jean-Pierre Schosteck. (Applaudissements.)
L'ordre du jour appelle le vote sur le projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution2. La parole est à M. François Fillon, Premier ministre. (Applaudissements.) Le texte du projet de loi constitutionnelle est publié à la suite du présent compte rendu.
Je vais maintenant donner la parole aux orateurs inscrits pour les explications de vote au nom des groupes de chacune des assemblées. Je rappelle à chaque orateur qu'il dispose de cinq minutes. La parole est à M. Jean-Pierre Bel, pour le groupe socialiste du Sénat.
La parole est à M. Patrice Gélard, pour le groupe Union pour un mouvement populaire du Sénat.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour le groupe communiste républicain et citoyen du Sénat.
La parole est à M. Pierre Fauchon, pour le groupe Union centriste-UDF du Sénat.
La parole est à M. François Sauvadet, pour le groupe Nouveau Centre de l'Assemblée nationale.
La parole est à M. Alain Bocquet, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine de l'Assemblée nationale.
, La parole est à M. Pierre Moscovici, pour le groupe socialiste, radical citoyen et divers gauche de l'Assemblée nationale.
La parole est à M. Jean-François Copé, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire de l'Assemblée nationale.
La parole est à M. Jean-Michel Baylet, pour le groupe du Rassemblement démocratique et social européen du Sénat.
Nous avons terminé les explications de vote.
