Interventions de Benoist Apparu
1495 interventions trouvées.
Avant deux ans ?
M. Migaud est sans doute plus sévère que ne l'était M. Méhaignerie !
Mes chers collègues, je tiens d'abord à rendre hommage à l'excellent travail que notre rapporteur pour avis a consacré à l'orientation. J'espère que le Gouvernement tiendra compte de ses propositions, qu'il a rappelées dans son intervention liminaire. Monsieur le ministre, l'amendement n° 223 a pour objet de décentraliser les conseillers d'ori...
Je le retire.
Je m'exprimerai rapidement contre l'amendement. M. Durand nous a indiqué que le rapport du Haut conseil de l'éducation avait jugé positif l'effet de l'école maternelle sur la réussite des élèves les plus fragiles. Vous avez juste oublié de préciser que ce rapport n'évoque en rien la scolarisation des enfants de deux ans mais qu'il traite, plus ...
a précisé que le premier amendement a pour objet d'abonder l'action « Aides indirectes » du programme « Vie étudiante » de 11 millions d'euros dans le but de permettre la réalisation de l'ensemble des chantiers programmés par le « plan Anciaux ». Le second amendement vise à isoler au sein du programme « Vie étudiante », dans l'action « Aides in...
, suppléant la rapporteure pour avis, a donné un avis favorable à l'adoption des deux amendements en soulignant que les évolutions proposées ne sont pas dérisoires. Contrairement à ce que fait Mme Sandrine Mazetier, il faut raisonner à partir des enveloppes globales et non des enveloppes spécifiques au sein des différents programmes ou des cont...
L'amendement n° 173 rectifié du Gouvernement vise à revenir en partie sur l'exonération en faveur des contrats de professionnalisation. Je propose, avec le sous-amendement n° 182, d'élargir le dispositif prévu par l'amendement à l'ensemble des entreprises, et pas seulement aux groupements d'employeurs. En effet, le dispositif de l'article 53 e...
Je le retire, ainsi que l'amendement suivant, n° 131.
a indiqué que cet amendement a pour finalité de transférer aux régions la rémunération et la gestion des COP.
Revenez à l'amendement !
16 % de fraudeurs à l'API aussi, c'est indécent !
Déposez des amendements ! Personne ne vous l'interdit !
C'est tant mieux !
Chacun doit respecter son temps de parole !
Aux élections, on l'a très bien entendu, le peuple !
Caricature !
Disons : un premier pas !
Pourquoi essayer ? Réussissez !
La proposition de M. Bur répond à un double objectif d'élargissement de l'assiette du financement de la sécurité sociale et de moralisation de la pratique des stock-options. Toute modification dans ce domaine présente deux risques. Le premier concerne le taux de la contribution, qui, s'il était trop élevé, pourrait donner lieu à une évasion fi...
