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780 interventions trouvées.

Cela reviendrait à dire aux éleveurs : circulez, il n'y a rien à voir ! (Exclamations sur les bancs des groupes SRC et GDR.)

Je suis d'accord avec vous, monsieur Brottes. Nous avons introduit cet article pour ouvrir le débat.

La troisième consiste à adopter l'amendement que vont nous présenter le rapporteur et le président de la commission. Et je pense que c'est la bonne solution. Hier soir, nous sommes parvenus à un compromis similaire sur le purin d'ortie. Nous avons su nous retrouver sur un sujet emblématique, qui fait souvent la une de la presse Nous avons su é...

Je retire l'amendement n° 838. (L'amendement n° 838 est retiré.) (L'amendement n° 815, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Tout à fait, monsieur le président ! (Les amendements, n°s 812, 835 et 1072, sont retirés.) (L'amendement n° 1125 n'est pas adopté.)

Son auteur l'aurait certainement retiré ! (Les amendements, n°s 145 et 771 et 831, sont retirés.)

Ce qui est beaucoup plus important que les questions de taux, c'est le fait que le produit de cette taxe soit effectivement affecté à l'installation. L'amendement du Gouvernement donne une impulsion très forte. Je retire donc mon amendement et j'invite mes collègues à faire de même. (L'amendement n° 837 est retiré.)

Cet amendement tend à étendre la possibilité de souscrire un bail environnemental aux parcs naturels régionaux, ce qui était l'esprit initial du projet gouvernemental. (L'amendement n° 840, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.)

Il s'agit de préciser le cadre des promotions en matière de fruits et légumes.

Alors, je vais alléger la chose en retirant l'amendement. (L'amendement n° 672 est retiré.)

Il est retiré. (L'amendement n° 1362 est retiré.) (Les amendements identiques nos 277 rectifié, 286 rectifié et 451 rectifié, repoussés par la commission et le Gouvernement, ne sont pas adoptés.) (M. Marc Le Fur remplace Mme Catherine Vautrin au fauteuil de la présidence.)

Il s'agit à nouveau de la réduction des délais de paiement. En effet, aux termes de cet amendement, le Gouvernement présente au Parlement dans un délai de douze mois ce qui lui laisse un peu de temps pour étudier la question un rapport qui étudie la possibilité de cette réduction en se fondant sur les travaux de la CEPC.

Ces explications rendent mon amendement inutile, monsieur le président. (L'amendement n° 1364 est retiré.)