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Quelle cohérence ?
Très bien !
L'amendement est défendu.
Il est défendu. (L'amendement n° 956, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
J'aurais presque envie de vous demander, madame la présidente, dans la mesure où nous sommes sur des questions de salubrité publique, que mon intervention ne soit pas décomptée de mon temps de parole, mais j'admets que c'est peut-être compliqué. Je serai bref puisqu'il ne nous reste plus quelques minutes. Après, nous serons obligés de partir al...
Je comprends tout à fait l'argumentation d'André Flajolet. Comme il l'a souligné, sa proposition permettra à une forme de solidarité de jouer. En effet, certains foyers, notamment dans nos territoires ruraux, ne peuvent pas assurer la mise en conformité on le constate quotidiennement. Des personnes âgées en particulier se trouvent dans une si...
Il existe un réel problème. Il y a une forme de contradiction. On demande une compatibilité en ce qui concerne le schéma national des infrastructures terrestres avec la trame verte et bleue. Et pour les documents élaborés au niveau territorial, on ne demande pas la compatibilité. Je vais citer un exemple très concret que j'ai découvert lors de...
Il peut y avoir des contradictions ! (L'amendement n° 1109 n'est pas adopté.)
Il a été défendu précédemment.
L'amendement est défendu.
L'amendement est défendu. (L'amendement n° 1031, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Il est défendu. (L'amendement n° 958, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Défendu. (L'amendement n° 944, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Je serai bref, madame la présidente.
Volontiers. Ces amendements visent à attirer l'attention sur les très grands progrès qu'il reste à faire dans le domaine de la restauration collective car, jusqu'à présent, on en est resté à de grandes déclarations d'intention. Je peux vous citer l'exemple concret d'un collège situé à cent mètres à peine d'un lieu de vente de produits bio créé...
Défendu. (L'amendement n° 1184, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Votez donc cet amendement, mes chers collègues, vous n'allez pas être exclu de l'UMP pour ça ! (Sourires.) (L'amendement n° 1379 est adopté.) (Applaudissements sur les bancs des groupes SRC et GDR.)
Il est défendu.
Il est défendu. (L'amendement n° 1035, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)