Interventions d'André Chassaigne

Ils sont tous deux défendus ; j'espère seulement que Mme la secrétaire d'État et M. le rapporteur les ont examinés.

Je vous remercie pour la précision de votre réponse, madame la secrétaire d'État ! (Sourires.) (Les amendements nos 1025 et 1027, successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.)

En effet, madame la présidente ; je les présenterai ensemble. Ils visent tous à préciser la nature du rapport, par ailleurs fort intéressant, prévu par le texte. En ce qui concerne l'évaluation des produits phytosanitaires, nous souhaitons un indicateur fiable, conformément aux engagements du Grenelle, notamment ceux fixés par le comité opérat...

Dites donc que vous êtes défavorable aux quatre amendements !

Cet amendement permet d'attirer l'attention sur le fait que l'usage de biocarburants peut avoir des conséquences sur le bilan carbone quand il s'accompagne de la modification de l'usage du sol. Le problème se pose dans de nombreux pays, notamment en Amérique du Sud. Des études de l'ADEME ont par exemple montré qu'en transformant une forêt capab...

Toujours la même réponse : cela relève toujours d'autre chose !

Eh oui !

Défendu. (L'amendement n° 1170, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Même argumentation que pour l'amendement n° 634.

Il est défendu.

Défendu.

Il est défendu. Madame la présidente, lorsque je dis « il est défendu », j'espère que cela n'est pas décompté de notre temps de parole, car il ne nous en reste pas beaucoup (Sourires.)

Défendu. (L'amendement n° 1574, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Défendu. (L'amendement n° 1575, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Défendu. (L'amendement n° 639, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Excellent amendement !

Cet avis n'est pas justifié !

Je voulais profiter de l'occasion pour dire très rapidement quelques mots sur cette question de la certification, et en particulier de la mention « exploitation de haute valeur environnementale. » L'article 42 peut être la meilleure des choses, mais avoir des effets pervers s'il est interprété de façon très réductrice. En effet, la haute valeu...

De nouveaux procédés sont en cours de validation au niveau européen. Je pense en particulier à l'assainissement par filtres à roseaux, qui ne pouvait pas se faire en dehors d'un certain nombre d'unités. Je vous ai posé une question écrite, madame la ministre, à laquelle vous avez répondu en me disant que la procédure était en cours de validatio...

Cet amendement reprend celui que j'avais déposé lors de l'examen du Grenelle 1. Mme la secrétaire d'État m'avait répondu à l'époque que la question des structures végétales linéaires que sont les haies et les bocages serait examinée au regard de leur intérêt sur l'environnement dans le cadre du Grenelle 2. Faut-il rappeler le rôle des bocages c...