Interventions en hémicycle d'André Chassaigne

Défendu. (L'amendement n° 1575, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Défendu. (L'amendement n° 639, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Excellent amendement !

Cet avis n'est pas justifié !

Je voulais profiter de l'occasion pour dire très rapidement quelques mots sur cette question de la certification, et en particulier de la mention « exploitation de haute valeur environnementale. » L'article 42 peut être la meilleure des choses, mais avoir des effets pervers s'il est interprété de façon très réductrice. En effet, la haute valeu...

De nouveaux procédés sont en cours de validation au niveau européen. Je pense en particulier à l'assainissement par filtres à roseaux, qui ne pouvait pas se faire en dehors d'un certain nombre d'unités. Je vous ai posé une question écrite, madame la ministre, à laquelle vous avez répondu en me disant que la procédure était en cours de validatio...

Cet amendement reprend celui que j'avais déposé lors de l'examen du Grenelle 1. Mme la secrétaire d'État m'avait répondu à l'époque que la question des structures végétales linéaires que sont les haies et les bocages serait examinée au regard de leur intérêt sur l'environnement dans le cadre du Grenelle 2. Faut-il rappeler le rôle des bocages c...

Quelle cohérence ?

Très bien !

L'amendement est défendu.

Il est défendu. (L'amendement n° 956, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

J'aurais presque envie de vous demander, madame la présidente, dans la mesure où nous sommes sur des questions de salubrité publique, que mon intervention ne soit pas décomptée de mon temps de parole, mais j'admets que c'est peut-être compliqué. Je serai bref puisqu'il ne nous reste plus quelques minutes. Après, nous serons obligés de partir al...

Je comprends tout à fait l'argumentation d'André Flajolet. Comme il l'a souligné, sa proposition permettra à une forme de solidarité de jouer. En effet, certains foyers, notamment dans nos territoires ruraux, ne peuvent pas assurer la mise en conformité on le constate quotidiennement. Des personnes âgées en particulier se trouvent dans une si...

Il existe un réel problème. Il y a une forme de contradiction. On demande une compatibilité en ce qui concerne le schéma national des infrastructures terrestres avec la trame verte et bleue. Et pour les documents élaborés au niveau territorial, on ne demande pas la compatibilité. Je vais citer un exemple très concret que j'ai découvert lors de...

Il peut y avoir des contradictions ! (L'amendement n° 1109 n'est pas adopté.)

Il a été défendu précédemment.

L'amendement est défendu.

L'amendement est défendu. (L'amendement n° 1031, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Il est défendu. (L'amendement n° 958, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Défendu. (L'amendement n° 944, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)