Interventions en hémicycle d'André Chassaigne
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Je serai bref, madame la présidente.
Volontiers. Ces amendements visent à attirer l'attention sur les très grands progrès qu'il reste à faire dans le domaine de la restauration collective car, jusqu'à présent, on en est resté à de grandes déclarations d'intention. Je peux vous citer l'exemple concret d'un collège situé à cent mètres à peine d'un lieu de vente de produits bio créé...
Défendu. (L'amendement n° 1184, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Votez donc cet amendement, mes chers collègues, vous n'allez pas être exclu de l'UMP pour ça ! (Sourires.) (L'amendement n° 1379 est adopté.) (Applaudissements sur les bancs des groupes SRC et GDR.)
Il est défendu.
Il est défendu. (L'amendement n° 1035, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Très bien !
Il est défendu.
Il est défendu. (L'amendement n° 1187, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Il est défendu.
Il est défendu.
En tant que collègue du proviseur Geoffroy, je partage son analyse mais j'aurais préféré que l'utilisation d'un téléphone soit interdite non seulement durant toute activité d'enseignement mais aussi dans les lieux prévus au règlement intérieur, car chaque établissement scolaire est spécifique. Dans certains établissements ruraux, par exemple, ...
En donnant du pouvoir au conseil d'administration, nous permettrions une meilleure adaptation à chaque établissement et à chaque condition.
Cela n'a pas d'importance. Il s'agit, d'une manière ou d'une autre, d'ajouter après les mots « durant toute activité d'enseignement » les mots « et dans les lieux prévus par le règlement intérieur ».
Non !
Ce n'est pas ce que j'ai dit !
Ce qui est gênant avec l'amendement de notre collègue Guy Geoffroy, c'est qu'il aura un effet contraire dans certains établissements. Ne croyez pas que l'ensemble du territoire français soit à l'image des établissements de la région Île-de-France. Il y a encore ,dans notre pays, des établissements dont le règlement intérieur interdit le télépho...
Il est défendu. (L'amendement n° 1190, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.) (L'article 72, amendé, est adopté.)
Défendu. (L'amendement n° 1192, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Cet amendement a pour objet de renforcer la cohérence en matière de traitement des déchets. En effet, la directive européenne 2008-98-CE précise, en son article 4, la hiérarchie des objectifs dans le traitement des déchets, à savoir : la prévention, la préparation en vue du réemploi, le recyclage, les autres procédés de valorisation, notamment ...
