Grenelle de l'environnement

Je suggère que nous avancions le plus possible cette nuit, parce que certains ne peuvent être présents demain.

Par ailleurs, j'ai une requête à formuler s'agissant de l'examen du chapitre III du titre II intitulé « Une agriculture et une sylviculture diversifiées, productives et durables ». La présence du ministre de l'agriculture me semblerait hautement souhaitable pour discuter de ce volet du texte. Je présume que sa venue est prévue, compte tenu de l...

(Adoptant un débit précipité) Je défendrai très rapidement cet amendement, qui tend à permettre au groupe de suivi d'étudier les décisions d'infrastructures nouvelles ; je suis prêt à le retirer si M. le ministre s'engage à préciser dans l'arrêté mentionné à l'alinéa suivant que le groupe de suivi sera très rapidement consulté sur ces décisions...

Non, car je n'ai pas confiance ! Je veux bien faire un acte de foi, mais tout de même (Sourires.)

J'aimerais avoir un éclaircissement, monsieur le rapporteur. Votre amendement n° 1143 rectifié précise que « le schéma national des nouvelles infrastructures tous modes sera réalisé en concertation avec les parties prenantes du Grenelle de l'environnement », principe sur lequel nous nous accordons tous comme l'ont montré nos interventions sur ...

J'apporterai quelques nuances aux propos de mon cher collègue Cochet. N'oublions pas que les réseaux décentralisés comportent des risques. Premièrement, mettre en place de tels réseaux, c'est préparer une vente à la découpe du service énergétique dans notre pays. Le danger de privatisation de la distribution de l'électricité serait très grand....

Je me souviens des débats que nous avons eus, il y a deux ou trois ans, sur les biocarburants. D'aucuns prétendaient alors avoir trouvé, avec les biocarburants, une solution aux problèmes des énergies fossiles. En tant que rapporteur pour avis du budget de l'INRA et d'autres organismes qui s'intéressent à la production agricole, j'avais interro...

..c'est-à-dire des pesticides, des produits phytosanitaires et de l'eau utilisée pour ces cultures. Et il ne faut pas non plus oublier quel est l'impact sur la biodiversité. En Amérique du Sud, par exemple, on voit quelles sont les conséquences de la culture intensive des agrocarburants, en particulier sur la forêt tropicale. Bref, quand on fa...

J'arrivais à ma conclusion que je n'aurai pas l'outrecuidance de qualifier de péroraison. Je serai plus nuancé que M. Cochet. C'est vrai, les agrocarburants de première génération, en dehors toutefois des utilisations de proximité comme l'huile végétale, ne sont pas une réussite sur le plan industriel. Il ne faut pas les condamner pour autant.

Les études exhaustives ont pris aujourd'hui une dimension différente. En effet, elles ne doivent plus seulement prendre en considération le bilan global incluant les conséquences environnementales. Elles doivent également tenir compte des investissements réalisés. Elles doivent donc désormais intégrer une dimension sociale et économique. Dans ...

Les problèmes qui se posent à propos de la fourniture d'énergie sont dus pour l'essentiel au fait que de multiples acteurs occupent ces créneaux de la production et de la distribution d'énergie de sorte que la concurrence économique est extrêmement forte. L'on peut en mesurer les conséquences en écoutant les différentes interventions qui ont ét...

Madame la présidente, je ne m'attendais absolument pas à ce type de proposition. Nous le savons, le temps presse. Le débat a été long sur certains articles. Vous voulez terminer l'examen de ce texte avant la fin de cette semaine, puisqu'il y a, semble-t-il c'est l'argument qui a été avancé, et c'est risible , un anniversaire important à re...

Hier, c'était la sainte Edwige ou Edvige ! Je suis très choqué de constater que c'est une forme d'anticipation de ce que pourrait être la mise en application de la réforme constitutionnelle.

Je vous rappelle qu'une commission est actuellement chargée d'élaborer des propositions. Or avant même que celles-ci parviennent aux différents groupes et qu'il puisse y avoir un débat et un accord sur le nouveau mode de fonctionnement de l'Assemblée, en application des réformes constitutionnelles, vous voulez faire de ce débat une sorte de ...

Peut-on concevoir qu'une intervention sur la recherche publique, par exemple, puisse se limiter à un seul amendement ? Peut-on concevoir que le débat que l'on doit avoir, demain, sur l'eau, sur les déchets, sur l'agriculture puisse être liquidé par un amendement du Gouvernement, qui bloquerait tout le débat ? Tout cela est extrêmement grave...

Je me rallie aux explications qui viennent de nous être données. Aussi, nous paraît-il finalement nécessaire de maintenir l'avant-dernière phrase de l'amendement n° 1152 rectifié, car l'un des objectifs de cet amendement est bien de créer un schéma avec des zones déterminées. Dans un premier temps, nous avions souhaité supprimer l'avant-derniè...

Cet amendement s'appuie sur une constatation : dans un grand nombre de communes, notamment de montagne ou forestières, des collectivités locales souhaitent développer la distribution d'énergie locale à base de bois dans le cadre de réseaux de chaleur. Alors que les forêts sont de moins en moins bien entretenues et que trop souvent des rémanents...

Je vais vous faire une proposition, madame la secrétaire d'État : le bouquet de fleurs, je vous l'offre ! (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.) La rédaction sera peut-être moins fleurie mais plus efficace. C'est la raison pour laquelle j'accepte votre proposition. Vous rendez-vous compte ? Quoi de mieux dans ce débat qu'un amendement...

Monsieur le secrétaire d'État, c'est votre argumentation qui est caricaturale. Nous pourrions vous citer des exemples de privatisations de services publics de chemins de fer qui ont conduit à une véritable catastrophe !

Pourquoi les opérateurs de proximité réussiraient-il mieux que la SNCF, qui est un service public, alors que leur seul objectif sera évidemment de faire de l'argent grâce à leur activité ? Mais le comble, c'est que ces opérateurs de proximité, pour concurrencer la SNCF ou pour pallier le retrait de la SNCF, seront financés par la SNCF elle-mêm...