Interventions d'Alain Néri
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Quel est l'avis du Gouvernement ?
Mme Branget n'est pas là pour soutenir l'amendement n° 32.
Réunion du 4 juin 2009 à 15h00 — Faciliter le maintien et la création d'emplois, Rappel au règlement
La parole est à M. Jean Mallot.
Réunion du 4 juin 2009 à 15h00 — Faciliter le maintien et la création d'emplois, Rappel au règlement
Monsieur Mallot, vous semblez avoir été gagné par la contagion du rappel au règlement qui n'en est pas un, puisque vous agissez comme M. Lefebvre que vous venez de citer.
Réunion du 4 juin 2009 à 15h00 — Faciliter le maintien et la création d'emplois, Rappel au règlement
L'amendement de Mme Branget reprenait effectivement, dans des termes à peu près identiques, celui de M. Lefebvre. Mme Branget n'étant pas là, l'amendement n'est pas soutenu.
Réunion du 4 juin 2009 à 15h00 — Faciliter le maintien et la création d'emplois, Rappel au règlement
Grâce au rappel au règlement de M. Mallot, vous allez donc pouvoir soutenir votre amendement.
La parole est donc àMme Françoise Branget, pour soutenir l'amendement n° 32
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 42. La parole est à M. Pierre Morel-A-L'Huissier.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
Je voudrais vous répondre en toute sérénité, pour éviter toute polémique. La liasse d'amendements qui vous a été distribuée a été imprimée la semaine dernière, au moment où l'amendement Lefebvre existait encore.
Il ne s'agit donc que d'un problème matériel. L'amendement Lefebvre ne figure pas dans le dossier de la présidence. Il a donc bien disparu. La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. Jean Mallot, pour un court rappel au règlement. Je pense, en effet, que les précisions apportées ont dû vous apaiser, cher collègue.
La parole est à M. Pierre Morel-A-L'Huissier, inscrit sur l'article 10.
Monsieur le ministre de l'éducation nationale, je souhaite appeler votre attention sur l'organisation et le déroulement du concours du Prix de la Résistance et de la Déportation. En effet, vos services se sont permis, sans concertation préalable avec les associations de résistants et de déportés, d'apporter des modifications remettant en cause ...
Je voudrais vous dire ma satisfaction. Tout le monde peut commettre des erreurs, et les réparer est à notre honneur. Je pense qu'une nouvelle circulaire sera publiée pour permettre un retour à la situation antérieure dès l'année prochaine, afin de remettre au premier plan de l'organisation ceux qui, en pleine jeunesse, avec un courage remarqua...
Je suis saisi d'un amendement n° 73, visant à supprimer l'article 10. La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
Ne l'oublions jamais. Je vous dis donc toute ma satisfaction et tous mes remerciements. Le monde de la Résistance et de la Déportation vous sera reconnaissant de la mesure que vous annoncez, et participera à nouveau activement au devoir de mémoire qu'il nous incombe à chacun de perpétuer, car nous sommes viscéralement attachés, les uns et les ...
