Interventions d'Alain Néri
7969 interventions trouvées.
Je suis saisi d'un amendement n° 68. La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
Je suis saisi d'un amendement n° 46. Cet amendement fait l'objet de deux sous-amendements. La parole est à M. Pierre Morel-A-L'Huissier, pour soutenir l'amendement n° 46.
Je suis saisi de deux sous- amendements n°s 102 et 101. La parole est à M. Jean Mallot, pour soutenir le sous-amendement n° 102.
La parole est à M. Jean-Patrick Gille, pour soutenir le sous-amendement n° 101.
Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 46 et les deux sous-amendements n°s 102 et 101 ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 69. La parole est à M. Jean Mallot.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Roy.
Je suis saisi d'un amendement n° 47. La parole est à M. Pierre Morel-A-L'Huissier.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Roy.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Dominique Dord.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Je suis saisi d'un amendement n° 70. La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
