Interventions en hémicycle d'Alain Néri
7351 interventions trouvées.
Je suis saisi d'un amendement n°385. La parole est à M. Christian Ménard.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 406 et 390, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Roland Muzeau, pour défendre l'amendement n°406.
La parole est à M. Christian Ménard, pour défendre l'amendement n°390.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n°66. La parole est à M. le rapporteur.
Monsieur le haut-commissaire, vous tentez de nous rassurer en nous renvoyant à la loi de finances, mais c'est tout de suite que nous voulons être rassurés, car bientôt nous devrons voter les budgets des conseils généraux. Nous aimerions vous croire, mais nous avons été échaudés par une expérience plus que malheureuse. Votre gouvernement doit en...
Je suis saisi d'un amendement n°67. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n°68. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n°222. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n°391. La parole est à M. Christian Ménard.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n°69. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 201 et 412. La parole est à M. Christophe Sirugue, pour défendre l'amendement n°201.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour défendre l'amendement n°412.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ? (Les amendements identiques nos 201 et 412, acceptés par le Gouvernement, sont adoptés.)
