Interventions en hémicycle d'Alain Néri
7351 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à M. le haut-commissaire.
Je suis saisi d'un amendement n° 229 rectifié. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
Je suis saisi de vingt-trois amendements identiques, nos 534 à 556. La parole est à M. Christophe Sirugue.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
La parole est à Mme Pascale Crozon.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 18. La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Je vous propose de suspendre la séance quelques minutes, avant de commencer l'examen de l'article 3.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue le mercredi 8 octobre à zéro heure quarante, est reprise à zéro heure cinquante-cinq.)
La séance est reprise. Nous en arrivons à l'article 3 précédemment réservé.
La parole est à M. Marcel Rogemont, inscrit sur l'article 3.
La parole est à M. le haut-commissaire.
Je suis saisi d'un amendement n° 70. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 71. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 230. La parole est à M. Roland Muzeau.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 72, 308, 156, 225, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement 72 est identique à l'amendement 308. L'amendement 156 est identique à l'amendement 225. La parole est à M. Marc-Philippe Daubresse, pour soutenir l'amendement n° 72.
