Interventions en hémicycle d'Alain Néri
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La parole est à M. Francis Vercamer.
Je suis saisi d'un amendement n° 75. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 76 rectifié, 309 rectifié, 432 et 161, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n°s 76 rectifié, 309 rectifié et 432 sont identiques. La parole est à M. Marc-Philippe Daubresse, pour soutenir l'amendement n° 76 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 77, 226, 311 et 370. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 77, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 593 du Gouvernement.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 227 et 310.
Je suis saisi d'un amendement n° 430 rectifié, présenté par le Gouvernement. La parole est à M. le haut-commissaire.
Je suis saisi d'un amendement n° 417. La parole est à M. Dominique Tian.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christophe Sirugue, inscrit sur l'article.
Je suis saisi d'un amendement n° 78. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 79. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 312. La parole est à M. Christophe Sirugue.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 397. La parole est à M. Dominique Tian.
Je suis saisi d'un amendement n° 80. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 81. La parole est à M. le rapporteur.
