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Interventions en hémicycle d'Alain Néri


7351 interventions trouvées.

Prochaine séance, jeudi 9 avril à neuf heures trente : Discussion de quatorze conventions internationales en procédure d'examen simplifiée ; Discussion des textes de deux commissions mixtes paritaires ; Suite du projet de loi pour le développement économique des outre-mer. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 9 avril 2009, à...

La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, pour le développement économique des outre-mer (nos 1579, 1555 et 1551).

Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen des articles, s'arrêtant à l'article 1er B.

La parole est à M. Gaël Yanno, rapporteur de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 322.

Je suis saisi d'un amendement n° 36. La parole est à M. Alfred Marie-Jeanne.