7351 interventions trouvées.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Victorin Lurel, pour une dernière intervention.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, jeudi 9 avril à neuf heures trente : Discussion de quatorze conventions internationales en procédure d'examen simplifiée ; Discussion des textes de deux commissions mixtes paritaires ; Suite du projet de loi pour le développement économique des outre-mer. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 9 avril 2009, à...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, pour le développement économique des outre-mer (nos 1579, 1555 et 1551).
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen des articles, s'arrêtant à l'article 1er B.
La parole est à M. Victorin Lurel.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de l'outre-mer.
Allons, n'interrompez pas M. le secrétaire d'État !
Je suis saisi d'un amendement n° 322. La parole est à Mme Jeanny Marc.
La parole est à M. Gaël Yanno, rapporteur de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 322.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à Mme Jeanny Marc.
La parole est à M. Gaël Yanno.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Madame Marc, maintenez-vous votre amendement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 36. La parole est à M. Alfred Marie-Jeanne.
Quel est l'avis de la commission ?