Interventions en hémicycle d'Alain Néri
7351 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Victorin Lurel.
Vous avez donc donné un avis favorable à l'amendement, monsieur le secrétaire d'État. J'en conclus que vous levez le gage ?
Je suis saisi d'un amendement n° 418. La parole est à M. Victorin Lurel.
Quel est l'avis de la commission ?
Le Gouvernement me fait signe que son avis est également défavorable. Je mets aux voix l'amendement
Il fallait vous manifester plus tôt ! (Protestations sur les bancs du groupe SRC.) (L'amendement n° 418 n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 282. La parole est à M. Serge Letchimy.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
Monsieur le rapporteur, souhaitez-vous apporter une précision à Mme Lebranchu ?
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je suis saisi d'un amendement n° 228. La parole est à M. Louis-Joseph Manscour.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Louis-Joseph Manscour.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 10. La parole est à Mme Chantal Berthelot.
Quel est l'avis de la commission ?
