Interventions en hémicycle d'Alain Néri
7351 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Éric Jalton.
La parole est à M. Serge Letchimy.
Nous en venons à l'amendement n° 176, sur le vote duquel je suis saisi par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
Oui, madame Lebranchu, vous avez la parole pour le présenter.
La parole est maintenant à M. Victorin Lurel, pour soutenir l'amendement n° 176.
Avant de donner la parole à M. le rapporteur, je dois préciser à Mme Lebranchu que je ne peux accepter son sous-amendement. Les amendements ou sous-amendements visant à préciser l'affectation d'une taxe ne peuvent être déposés que dans le cadre de la loi de finances. Vous avez la parole, madame Lebranchu.
Votre proposition aura au moins servi à éclairer le débat. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement ?
La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Serge Letchimy.
Monsieur Letchimy, deux solutions s'offrent à nous : soit nous suspendons la séance immédiatement, soit je fais intervenir maintenant les orateurs qui ont demandé la parole. Monsieur Lurel, qui avez demandé la parole, que souhaitez-vous ?
Mon cher collègue, veuillez conclure.
La parole est à M. François Pupponi.
Merci de bien vouloir conclure.
La parole est à M. René-Paul Victoria.
La parole est à M. Alfred Marie-Jeanne.
La parole est à Mme Christiane Taubira.
La parole est à M. Victorin Lurel.
La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.
