Interventions en hémicycle d'Alain Néri
7351 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 38, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 467 du Gouvernement. La parole est à M. Alfred Marie-Jeanne.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Nous en venons à une série d'amendements portant articles additionnels après l'article 1er C. Je suis saisi d'un amendement n° 387. La parole est à M. Didier Robert.
Je suis saisi d'un amendement n° 39. La parole est à M. Alfred Marie-Jeanne.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Serge Letchimy.
La parole est à M. Alfred Marie-Jeanne.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Yves Jégo, secrétaire d'État.
Je suis saisi d'un amendement n° 40. La parole est à M. Alfred Marie-Jeanne.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n°203. La parole est à M. Victorin Lurel.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Victorin Lurel.
Je suis saisi d'un amendement n°266. La parole est à M. Victorin Lurel.
