Interventions en hémicycle d'Alain Néri
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Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi pour le développement économique des outre-mer. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, pour le développement économique des outre-mer (nos 1579, 1555, 1551).
À la demande de la commission, l'article 10 est réservé. La réserve est de droit.
Je suis saisi d'un amendement n° 194. La parole est à M. Victorin Lurel, pour le soutenir.
La parole est à M. Gaël Yanno, rapporteur de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de l'outre-mer, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi d'un amendement n° 43. La parole est à M. Alfred Marie-Jeanne.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 373. La parole est à M. René-Paul Victoria.
Je suis saisi d'un amendement n° 213. La parole est à M. Victorin Lurel.
Je suis saisi d'un amendement n° 422. La parole est à M. Victorin Lurel.
Je suis saisi d'un amendement n° 171. La parole est à M. Victorin Lurel.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Victorin Lurel.
Je suis saisi d'un amendement n° 79. La parole est à Mme Chantal Berthelot.
Je suis saisi d'un amendement n° 388. La parole est à M. Jean-Claude Fruteau.
Quel est l'avis de la commission ?
