Interventions en hémicycle d'Alain Néri
7351 interventions trouvées.
La parole est à M. François Brottes, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à Mme Martine Billard, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à M. Marc Le Fur.
Cela paraît clair.
La parole est à Mme la ministre.
Madame la ministre
Madame la ministre, je vous demanderai de bien vouloir conclure. Nos débats ont repris avec du retard, puisque nous avons été obligés de vous attendre.
Et d'ailleurs, la remarque de M. Le Fur est parfaitement justifiée au regard de notre règlement. Le débat est clos sur ce sujet. Nous en venons maintenant à la question préalable.
J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une question préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 4, du règlement. La parole est à Mme Martine Billard.
Dans les explications de vote sur la question préalable, la parole est àM. Arnaud Robinet, pour le groupe UMP.
La parole est à M. Patrick Bloche, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour cinq minutes.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Christian Paul, pour quinze minutes. Je vous invite, chers collègues, à respecter le temps de parole qui vous est imparti pour que nous soyons en mesure d'achever notre débat à la fin de la matinée.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, que j'invite à imiter M. Paul en respectant son temps de parole.
Veuillez vous acheminer vers votre conclusion, monsieur Brard.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à M. Philippe Gosselin.
La parole est à M. Frédéric Lefebvre. Il n'est pas là...
La discussion générale est close. La parole est à Mme Christine Albanel, ministre de la culture.
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire. (L'ensemble du projet de loi est rejeté.) (Mmes et MM. les députés du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche et du groupe de la Gauche démocrate et républicaine se lèvent et applaudissent.)
