Interventions en hémicycle d'Alain Néri
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Aucun amendement n'a été déposé sur ces articles. (Les articles 8, 9, 10 et 10 bis, successivement mis aux voix, sont adoptés.)
La parole est à M. le rapporteur pour soutenir l'amendement no 7.
Je vous en prie.
Ces articles ne font l'objet d'aucun amendement. (Les articles 10 quater, 10 quinquies, 11 et 12, successivement mis aux voix, sont adoptés.)
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. (Applaudissements sur les bancs des groupes UMP et NC.)
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Prochaine séance, lundi 8 juin à seize heures : Discussion du projet de loi de programmation militaire pour les années 2009-2014. La séance est levée. (La séance est levée à dix-sept heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi deM. Jean-Frédéric Poisson et plusieurs de ses collègues pour faciliter le maintien et la création d'emplois (nos 1610, 1664).
Mercredi 27 mai, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'article 6.
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, rapporteur de la commission des affaires culturelles familiales et sociales.
La parole est à M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l'emploi.
La parole est à M. Jean Mallot, pour un bref rappel au règlement.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 6. La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Jean Mallot.
On vous a bien compris, monsieur Mallot.
Vous savez fort bien, monsieur Mallot, qu'on ne réécrit pas l'histoire. Donc nous la continuons. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
