Interventions en hémicycle d'Alain Néri
7351 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Patrick Gille, pour soutenir l'amendement n° 74.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
Je suis saisi d'un amendement n° 35, qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Michel Liebgott, pour soutenir le sous-amendement n° 96.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur le sous-amendement n° 96 ?
La parole est à M. Christian Eckert pour présenter le sous-amendement n° 97.
Si j'ai bien compris, la commission est défavorable au sous-amendement n° 97 ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Jean Mallot, pour soutenir le sous-amendement n° 98.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Patrick Gille, pour soutenir le sous-amendement n° 99.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 35 ?
