Interventions en hémicycle d'Alain Néri
7351 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 83. La parole est à M. Jean Mallot.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Réunion du 3 juin 2009 à 21h30 — Faciliter le maintien et la création d'emplois, Rappel au règlement
La parole est à M. Jean Mallot.
Je mets aux voix l'amendement n° 83. (L'amendement n° 83 n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n°84. La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
Je suis saisi d'un amendement n° 85. La parole est à M. Michel Liebgott.
Je suis saisi d'un amendement n°86. La parole est à M. Christian Eckert.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n°87. La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n°88. La parole est à M. Michel Liebgott.
Je suis saisi d'un amendement n° 25 rectifié, portant article additionnel après l'article 7. La parole est à Mme Laure de La Raudière.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Laure de La Raudière.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 8. La parole est à M. Lionel Tardy.
La parole est à M. Patrice Verchère.
