Interventions en hémicycle d'Alain Néri
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N'interrompez pas M. Gille, cela nous fera gagner du temps.
Je vous demande de bien vouloir conclure, monsieur Gille.
La parole est à M. Patrick Roy.
Merci, monsieur Roy.
La parole est à M. Roland Muzeau.
C'est moi qui lui donne la parole, monsieur Roy, pas vous.
Monsieur Roy, vous avez terminé votre intervention. Seul M. Muzeau a la parole.
Merci, monsieur Muzeau. Je suis en effet saisi de deux amendements identiques, nos 13 et 65, visant à supprimer l'article 6. L'amendement n° 13 a donc été défendu. La parole est à M. Michel Liebgott, pour soutenir l'amendement n° 65.
Quel est l'avis de la commission ?
Si j'ai bien compris, monsieur le rapporteur, la commission est défavorable à ces amendements !
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
Réunion du 3 juin 2009 à 21h30 — Faciliter le maintien et la création d'emplois, Rappel au règlement
La parole est à M. Jean Mallot, pour un rappel au règlement que je souhaite très bref.
La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement n° 4.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Eckert, pour soutenir l'amendement n° 66.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Mallot.
