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Je propose que l'on interdise le trafic nocturne aéroportuaire entre minuit et cinq heures du matin. On peut envisager une dérogation pour les vols en provenance de Narita où ils ont pris des passagers venus de Nouméa, mais il faut penser aux quelque 5 millions d'habitants de l'Île-de-France qui subissent des nuisances aériennes. À Orly, il ex...
Mais si ! Un million au moins de personnes sont dérangées et peuvent être gravement perturbées par ce trafic nocturne, et pas seulemnt dans le Val-d'Oise. On a tout de même le droit de dormir entre minuit et cinq heures du matin !
Un peu dans la lignée de ce que disait notre collègue Dionis du Séjour, nous pensons que le schéma national des nouvelles infrastructures doit suivre une révision du CIADT de décembre 2003 et qu'il doit être réalisé avec les parties prenantes du Grenelle. La loi doit préciser un calendrier pour la réalisation de ce nouveau schéma. Nous proposon...
Je ne le fais et ne le ferai qu'une fois par jour, mais je veux revenir, de manière très générale, sur le contexte dans lequel nous débattons. Chacun s'est félicité de cet amendement, pour des raisons locales et nationales, qui pour la Normandie, qui pour le Massif Central, qui pour le Nord.
Quoi de plus normal, dans des circonstances normales ? Le problème, c'est que nous ne sommes pas dans des circonstances normales. L'amendement prévoit des lancements de LGV jusqu'en 2020, c'est-à-dire pour les douze prochaines années ce qui ne signifie pas que les lignes à cette dateseront réalisées et que les trains rouleront. Nous avons là ...
Je veux bien qu'on soit sur le Titanic et qu'on chante : on va faire du Meccano, on va passer par Massy, on aura des rocades de TGV, tout ce que vous voulez, pour nous faire rêver, mais les icebergs approchent !
Madame la présidente, je tiens tout d'abord à rectifier quelques inexactitudes. J'ai proposé oralement de rectifier une deuxième fois l'amendement n° 1173. Je souhaite que le compte rendu fasse référence à l'année 2009, et non 2008. L'amendement n° 1174 présente une certaine homogénéité avec l'amendement n° 1173. Avant la fin de l'année 2009,...
Ce n'est pas possible !
Abstention sur le vote de l'amendement n° 2062 ! (L'amendement n° 2062, sous-amendé, est adopté.)
Mon amendement a le même objet que les amendements nos 1055 et 1207. Le code de la rue, dont la mise en oeuvre paraissait acquise à l'issue des tables rondes, semble rétrogradé au rang de « charte » dans le projet de loi. C'est pourquoi nous tenons à rétablir l'engagement initial du Grenelle en faveur d'un code, c'est-à-dire d'un recueil de règ...
Permettez-moi d'ajouter un argument qui n'a pas été évoqué. M. Ollier vient de nous rappeler qu'il reste 1 000 amendements à examiner, soit plus de la moitié, puisque nous en avons étudié environ 850. Il nous reste quinze heures de débat, jusqu'à demain soir, vingt heures. Les sujets étant d'importance, il n'est pas envisageable de réduire les ...
Nous sommes en plein Mondial de l'automobile. Depuis le 1er janvier, dernier, le Gouvernement a mis en place un système de bonus-malus, qui intervient à l'achat d'une nouvelle voiture. Mais quand on a les moyens d'acquérir un véhicule à 30 000 ou 40 000 euros, on n'est pas à 1 000 ou 2 000 euros près.
La dénomination de « groupe de suivi » me semblant cantonner ce groupe à un rôle trop passif, je propose par cet amendement de lui conférer en outre la capacité de discuter de la viabilité des projets d'infrastructures et de se prononcer sur celle-ci.
Allons ! Entre 30 et 32 000 Je crois pour ma part, même si cela ne fera évidemment pas plaisir, que l'ancien système annuel de la vignette devrait être rétabli, quitte à l'appeler toujours appeler « bonus-malus ». Tel est le but de l'amendement n° 1168.
Cet amendement reprend l'engagement n° 23 du Grenelle de l'environnement qui prévoyait l'élargissement du champ du versement transport aux communes en fonction de leur population en saison touristique.
Non, je le maintiens. (L'amendement n° 1171, deuxième rectification, n'est pas adopté.)
Oui, je retire cette demande, mais gardez bien ma feuille rose parce qu'elle pourrait resservir !(Sourires.) (L'amendement n° 194 deuxième rectification est adopté.)
Peut-être M. Poignant se souvient-il que j'avais déjà présenté cet amendement en vain, naturellement lors de l'examen de la loi d'orientation sur l'énergie, voici plus de quatre ans. Il peut en effet paraître radical à certains. Il pose une question simple : qu'est-ce qu'une voiture, et à quoi cela sert ? À voir le nombre de gammes, de mar...
Madame la présidente, avant de soutenir mon amendement, je réitère ma question : y a-t-il eu, depuis le début de la Ve République, des débats où l'on a pu examiner 66 amendements à l'heure pendant quinze heures consécutives ? J'espère que le service de la séance y répondra le plus tôt possible. L'article 16 fixe de grandes orientations, confor...
Les véhicules de onze cents centimètres cubes ou de trois litres de cylindrée vont aussi vite que les autres. La voiture, au fond, n'est pas avant tout un mode de transport mais, comme vient de nous le suggérer M. Dionis du Séjour, c'est un outil de « monstration de soi ». (Exclamations et rires sur les bancs du groupe UMP.)