Interventions d'Yves Cochet
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Cela sera-t-il fait d'ici à la deuxième lecture ?
La nouvelle rédaction proposée pour l'article 19 n'en reprend pas moins une partie de l'article originel et aborde les sujets fondamentaux que sont la recherche, les rapports entre la santé et l'environnement, et la mobilisation financière en vue d'atteindre les objectifs fixés dans ces domaines. Je ne vais pas regretter à chaque fois la maniè...
Nous vous aidons, avec ces amendements !
Très bien !
Uniquement pour l'article 19 !
Je dirai en effet quelques mots en préambule, ce qui me permettra de présenter plus rapidement les amendements.
En effet, j'ai remarqué.
Cet article concerne les pollutions marines. Je suis d'origine bretonne, et Dieu sait si nous avons souffert de ces pollutions, avec le Torrey Canyon et tous les autres accidents survenus au XXe siècle. Une avancée juridique considérable a eu lieu avec la reconnaissance du préjudice écologique, à la suite de l'accident de l'Erika. Il faut que ...
Deux observations, sur la méthode davantage que sur le fond. On nous soumet une nouvelle rédaction de l'article 19, comme on le fera avec les articles 20 et 21. Dans un souci de compromis, nous avons accepté la méthode pour l'article 19, encore que j'aie à son sujet des propositions à faire avant le vote. Toutefois, pour les articles 20, 21 et...
Certes, madame la présidente. Je vous présente donc mon second sous-amendement mais, je le répète, c'est la dernière fois que j'accepte de travailler dans ces conditions. La dernière ligne de l'alinéa 2 « La capture et le stockage du dioxyde de carbone seront soutenus par l'organisation d'un cadre juridique adapté et l'allocation de financem...
Je ne le crois pas !
Le dégazage, les déballastages et l'apparition d'espèces invasives constituent un vrai problème. L'amendement vise donc à en faire mention dans le projet de loi.
Le Grenelle peut bien se tromper une fois ! (Les sous-amendements nos 2101et 2102,successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.) (L'amendement n° 2079 est adopté.)
Ah !
Remarquable !
Je suis d'accord. (L'amendement n° 1468, tel qu'il vient d'être rectifié, est adopté.)
L'amendement décrit de façon plus précise le plan national « santé environnement » qui va être lancé. En effet, le premier alinéa n'explicite pas suffisamment les causes à considérer et les objectifs à poursuivre, dans l'esprit du Grenelle, en matière de relations entre santé et environnement. La dégradation de l'environnement nuit non seulemen...
Non, au contraire !
Excellent ! (L'amendement n° 1553 n'est pas adopté.)
