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Faites-le maintenant ! (Les amendements nos 59 rectifié et 465, successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.)
Très bien !
Je voudrais soutenir l'amendement présenté par Mme Taubira, en évoquant ici la première journée mondiale contre la biopiraterie, qui s'est tenue aujourd'hui même dans cette assemblée. On y a montré comment les ressources génétiques de certaines plantes, en Amazonie mais aussi en Inde ou ailleurs, dont les propriétés sont connues de manière ance...
On ne va pas voter le canal Rhin-Rhône, quand même !
Mme Branget a tenu des propos assez durs, dénonçant des postures prétendument idéologiques ou politiciennes. Vous pourriez, ma chère collègue, interroger à cet égard M. Méhaignerie, qui fut naguère un grand ministre de l'aménagement du territoire. Il qualifie le projet de canal Rhin-Rhône à grand gabarit d'« éléphant blanc », et c'est bien ce q...
encore que je n'en sois même pas sûr.
Cet amendement vise à introduire une nouvelle nuance dans la définition de l'urbanisme, les schémas de cohérence territoriale ayant, selon nous, vocation à être déclinés plutôt qu'à rester des documents figés. Il a donc pour objet de spécifier l'opposabilité du SCOT, qui constitue la traduction dans les documents dits inférieurs des déclinaison...
Non !
Je le connais !
Cet amendement est défendu, madame la présidente ! (L'amendement n° 379, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Cet amendement, s'inspirant également de l'objectif de compatibilité, reprend les engagements 50 et 72 du Grenelle de l'environnement qui, respectivement, décrivent le nouveau cadre législatif des collectivités locales et assignent au PLU des objectifs chiffrés contre l'agression des surfaces agricoles et naturelles. (Les amendements nos 94 et...
Nous le savons tous, notre connaissance du patrimoine naturel est imparfaite donc partielle. Elle doit être évolutive. L'actualisation des inventaires est une pratique courante qu'il convient d'officialiser dans ce texte. Par exemple, l'actualisation de l'inventaire des ZNIEFF n'est toujours pas finalisée, si ce n'est pour les ZNIEFF de premièr...
Soit dit en passant, il est bien normal que le transport fluvial soit développé dans des pays comme la Hollande ou la Belgique : c'est, entre autres, une question de platitude du relief. Cet amendement aborde un autre sujet : les tarifs de péage autoroutier. Nous proposons de les moduler, dans le sens du Grenelle de l'environnement, pour incit...
Quoi ? Qu'est-ce que j'entends ?
Par cet amendement, nous voulons élargir les prérogatives des agences de l'eau dans le cadre des plans d'action pour assurer la protection des cinq cents captages et de leurs bassins versants les plus menacés par les pollutions diffuses. La connaissance d'un bassin versant est fondamentale dans toute étude hydrologique ou de risque naturel ou ...
J'ignore si M. Roy et ses collègues seront d'accord avec cet amendement qui est un peu plus ferme et qui serait extrêmement efficace. Il propose en effet le bridage des moteurs, ce qui serait un moyen assez simple de réduire les émissions de CO2. Peut-être certains collègues du xxe siècle se souviennent-ils que j'avais fait cette proposition da...
Je ne sais si ce rapport va être adopté par le nouveau Parlement européen, qui est plus écologiste que jamais,
mais j'espère qu'il le sera, car il s'agit d'une mesure extrêmement efficace pour réduire les émissions de gaz à effet de serre. Ce rapport de M. Chris Davies vise bien sûr les grosses cylindrées, 4X4 et autres. Je remarque, à ce propos qu'en 2009 les deux grands constructeurs français, Renault et PSA, continuent de produire des 4X4. Au moment...
Nous leur avons généreusement donné, il y a quelques mois, plus de 10 milliards sans rien dire, sans éco-conditionnalité. Le Gouvernement a vraiment fait preuve d'aveuglement politique.
Je vous demande d'ailleurs, monsieur le secrétaire d'État aux transports, comment l'on peut donner 10 milliards pour sauver l'industrie automobile française en lui recommandant de continuer comme avant. PSA a sorti son crossover après cela, et a licencié en même temps 10 000 personnes. Si c'est cela, le développement durable ou l'écologie nouve...