Grenelle de l'environnement

Je ne voudrais pas dramatiser. Il est certes toujours possible d'avancer des arguments généralistes et équilibrés tels ceux de M. Gaubert à l'instant. Ce type de posture peut marcher dans de nombreux domaines et pour de nombreuses lois. Toutefois, il est tout de même un moment où il faut faire valoir une sorte de réalité voire j'ose à peine p...

Plusieurs intervenants ont évoqué l'absence du nucléaire dans le Grenelle. Je la regrette aussi, mais cela avait été une sorte de convention au départ : on ne devait pas en parler, c'était hors sujet.

Je le regrette, c'est évidemment « en plein dans le sujet » mais c'est comme ça ! Comme M. Chassaigne et M. Dionis du Séjour en ont tout de même un peu parlé, je veux rappeler un argument essentiel pour moi pour justifier mon refus du nucléaire et le fait que la France, comme l'Europe, devrait en sortir. J'utiliserai un gros mot qui semble cur...

Malgré cela, des gens se lancent aveuglément dans le renouvellement du parc nucléaire Je souhaite à présent poser une question très précise à Mme la ministre. Dans quelques instants, le rapporteur va nous présenter un amendement dressant la liste des énergies renouvelables. M. Le Déaut vient d'évoquer la géothermie ; qu'entend-on exactement p...

Je retire également le mien. (Les amendements nos 1254 rectifié et 1261 sont retirés.) (L'article 18, amendé, est adopté.)

Je trouve moi aussi regrettable la situation où nous sommes : elle n'est cependant pas de notre fait. La commission a beaucoup travaillé en amont. Là n'est pas le problème. Mais je m'étonne de cette démarche consistant à réécrire entièrement les articles vous l'avez fait pour les articles 19, 20 et 21, mais vous pourrez le faire pour d'autre...

Je crois que l'objectif de cet amendement est partagé sur presque tous les bancs : il s'agit de porter à 23 % au lieu de 20 % la part des énergies renouvelables d'ici à 2020.

Par conséquent, ce n'est pas la fidélité mais bien plutôt l'infidélité au Grenelle que vous proposez par votre méthode. Les parties prenantes existent encore, elles ont encore des choses à dire.

Votre présupposé est que le texte est fidèle au Grenelle. Les gens que nous avons rencontrés nous disent que ce n'est pas tout à fait ça. Nous sommes nuancés, nous ne disons pas non plus que le texte est totalement infidèle au Grenelle.

Soit. Très bien. Et nous, nous ne tenons pas à ce que ces amendements tombent systématiquement du fait de la réécriture des articles. Vous nous dites avoir intégré tous les amendements qui avaient été adoptés par la commission cela signifie par la majorité et avoir choisi parmi les amendements de l'opposition ceux qui vous plaisaient...

Je le retire, madame la présidente, parce qu'il est satisfait par l'amendement n° 133 rectifié de la commission que nous venons d'adopter. (L'amendement n° 1245 deuxième rectification est retiré.)

Depuis quelques années, nous assistons à une multiplication du nombre de braseros à gaz ou de radiateurs électriques sur les terrasses des cafés, des restaurants et des bistrots occupant des parcelles du domaine public. Ce phénomène relativement récent s'est amplifié du fait de l'entrée en vigueur de la loi interdisant de fumer à l'intérieur d...

Notre amendement propose donc que le maire ne puisse autoriser de telles installations énergétiques, qui constituent un gaspillage pur et simple.

Je suis en accord avec la plupart des propos tenus par M. Gaubert et M. Le Déaut. J'ajouterai quant à moi un argument. Vous avez convoqué le Parlement en session extraordinaire eu égard au nombre de textes à examiner. C'est votre droit le plus strict du point de vue de la Constitution. Cela dit, la session ordinaire, elle, a commencé de manière...

Pour l'instant, c'est le Gouvernement qui fixe l'agenda de l'Assemblée. Nous avons eu une session extraordinaire en juillet, et une autre à la fin du mois de septembre. Le Gouvernement a la volonté d'engager beaucoup de réformes, ce qui est légitime. Mais le Grenelle de l'environnement, compte tenu de l'importance accordée à ce processus l'an d...

Cet amendement vise à inclure les énergies renouvelables dans le système du tarif d'achat. Après la loi électrique du 10 février 2000, le tarif d'achat de l'énergie éolienne a été intéressant, puis en 2006 ce fut au tour de l'énergie photovoltaïque. Il faudrait que les autres sources d'énergies renouvelables puissent être aidées par des tarifs ...

L'amendement n° 1249 tend à ce que les rapports de programmation pluriannuelle des investissements réalisés dans les domaines de l'électricité et de la chaleur soient cohérents avec les objectifs européens et les planifications régionales, en particulier les « plans climat-énergie territoriaux » cités à l'article 7.

Permettez-moi de rapprocher l'amendement n° 2050 de l'amendement n° 133 rectifié qui définit comme biomasse la fraction biodégradable des déchets industriels et ménagers : le fonds de soutien ne permettra-t-il pas de créer des incinérateurs de déchets ménagers ? À moins que cette ambiguïté ne soit levée, je ne voterai pas cet amendement. (L'am...

J'interroge à nouveau Mme la secrétaire d'État, avant de voter : le fonds de soutien pourrait-il financer de nouveaux incinérateurs de déchets ménagers ? Je suis contre leur relance, mais pour les réseaux de chaleur.

Une fois n'est pas coutume, je suis d'accord avec M. Bouvard. Depuis le XIXe siècle, on a fait peu d'avancées scientifiques ou techniques en matière de stockage de l'électricité : on sait la stocker chimiquement ou grâce à l'utilisation de certains supraconducteurs, mais alors sans atteindre la température ambiante. La seule façon massive de la...