Interventions en hémicycle d'Yves Censi

Demain sera-t-il comme hier ? Évidemment non. À nous tous de faire en sorte qu'il soit meilleur au sortir des mois à venir, qui seront sûrement très difficiles pour un grand nombre de Françaises et de Français. J'ai confiance dans le génie de nos compatriotes, dans leur persévérance et leur volonté de gagner. J'ai confiance aussi dans notre maj...

Je reviens aux sources de la crise, et vous le noterez, pas seulement aux causes directes. Selon moi, c'est notre notion du risque. Le problème est non pas le risque en lui-même, mais notre façon de tenter par tous les moyens de s'y soustraire, de ne pas vouloir en payer le prix. Or la vérité, c'est que, si l'on peut se prémunir de certaines co...

Monsieur le président, je ne vais pas développer dans cette enceinte le diagnostic ni le traitement à appliquer, compte tenu du temps dont je dispose, mais j'aimerais en donner quand même les grandes lignes. Face à certains facteurs permettant à la myopie de se développer, que pouvons-nous faire ? L'option réglementaire, c'est-à-dire davantage...

On peut envisager, par exemple, d'instaurer un minimum de règles au niveau mondial, selon la même approche que pour le troisième pilier de Bâle II concernant le renforcement de la discipline de marché. Pour atteindre cet objectif, il faut que la chaîne de décision des sociétés financières soit revue et contrôlée par un organisme indépendant. E...

En conclusion, pour retrouver la vue, ne nous tournons pas vers une sur-réglementation mondiale a priori difficile à mettre en oeuvre et dont le respect serait impossible à contrôler, mais utilisons les outils existants qui ont été jusqu'ici totalement ignorés, harmonisons les législations et veillons à la cohérence des règles au niveau mondial...

Il n'y a pas de saturation !

La Cour des comptes peut se tromper ! D'ailleurs, je ne suis pas d'accord avec son rapport !

Cet amendement essentiel permettrait de réguler les conséquences de la bulle immobilière de ces dernières années, notamment pour les recettes des collectivités, le produit des droits de mutation étant arrivé en tête des ressources communales en termes de dynamisme. D'une recette autrefois jugée presque négligeable, la taxe additionnelle aux dr...

Justement !

Là n'est pas la question !

Ne dites pas, monsieur le rapporteur général, que la commission a statué sur cet amendement à la quasi unanimité, pour la bonne et simple raison que, compte tenu d'un problème de procédure, l'examen en a été très rapide. J'avais alors indiqué que la discussion se poursuivrait en séance publique, afin que chacun soit suffisamment éclairé : nous ...

Très bien !

Cet amendement est le fruit d'un long travail et d'une large concertation puisque nous avions eu l'occasion de travailler sur ce sujet lors de la précédente législature avec les organismes concernés. Je pense aux centres techniques industriels ou encore au FCBA, institut qui concerne le bois et l'ameublement. Ce travail a permis de rassembler t...

Cet amendement tend à supprimer l'alinéa 1 de l'article 44, pour des raisons qui me semblent importantes, ainsi qu'à plusieurs de mes collègues, dont M. de Rocca-Serra. Depuis plusieurs mois, la question des niches fiscales alimente l'actualité et fait l'objet de multiples annonces politiques. Parmi les dispositifs incitatifs aujourd'hui jugés...

Malgré toute ma bonne volonté, je crains de devoir maintenir mon amendement, madame la ministre, dans la mesure où vos explications et celles du rapporteur général ne me satisfont pas totalement. L'argument de l'alignement sur le régime du microfoncier ne peut pas être pris pour argent comptant, d'autant que, comme cela vient d'être souligné, l...

 « Citoyen » n'est pas un adjectif !

Pour ma part, je n'ai rien compris !

Si c'était le cas, ça se saurait !

C'est important de le rappeler.

On ne va pas les subventionner !