Interventions d'Yves Bur

Soyons cohérents !

Mais vous le faites !

Alors faisons-le !

Disposons-nous d'un état des lieux pour ce qui concerne les groupements d'employeurs et le télétravail ? A-t-on identifié les freins à leur essor et, si c'est le cas, le texte apporte-t-il les réponses susceptibles de lever ces freins et de développer ces modes de travail ? Existe-t-il vraiment un champ de développement pour le télétravail ? P...

Pouvez-vous nous expliquer les avantages de la fusion des structures face à la crise ? Comment envisagez-vous d'appliquer l'obligation faite aux demandeurs d'emploi d'accepter une offre après deux refus ? Enfin, ne pensez-vous pas que les personnes qui sont aujourd'hui parquées dans les missions locales pourraient, elles aussi, profiter de l'...

Ma question d'adresse à M. le secrétaire d'État, chargé des transports. Après une enquête publique menée en 2005, le Premier ministre signait le 11 avril 2007 la déclaration d'utilité publique autorisant la réalisation de l'ultime phase de la rocade sud de Strasbourg. Ce projet représente le dernier maillon à réaliser de la chaîne autoroutière...

J'espère que la protection du grand hamster ne sert pas de prétexte à l'impuissance publique, et je souhaite réellement que la direction régionale de l'équipement s'active davantage sur ce projet.

Monsieur le président, madame la ministre de la santé et des sports, permettez-moi avant toute chose de témoigner au président de la commission notre sympathie après la déception que lui a causée la défaite de son équipe. (Sourires.) Mais le sport reste grand lorsque l'on sait dépasser ces moments difficiles. Qu'il sache que nous serons toute c...

Je le retire, monsieur le président. (L'amendement n° 1490 est retiré.)

Nous demandons que les directeurs des organismes locaux d'assurances maladie et leurs services médicaux communiquent à l'ordre compétent les informations qu'ils auraient recueillies dans le cadre de leurs activités et qui seraient susceptibles de constituer un manquement à la déontologie de la part d'un professionnel. Cette proposition complèt...

Vous n'y croyez pas vous-même !

C'est faux ! La prise en charge globale est de 78 % pour le régime obligatoire !

Ce n'est pas vrai !

Comme d'habitude !

Je vais faire en sorte que la tension retombe, monsieur le président ! (Sourires.) Le Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie a clairement établi, monsieur Le Guen, que le remboursement des régimes obligatoires est stabilisé depuis de longues années autour de 78 %...

variant de quelques dixièmes de points.

Parallèlement, l'intervention des assureurs complémentaires limite à 7 ou 8 % le reste à charge incombant aux Français.

Que vous le vouliez ou non, le système français reste très solidaire. Rappelons en second lieu qu'un arrêt d'une haute juridiction le Conseil d'État, me semble-t-il obligera désormais les assurances complémentaires de groupe à continuer de garantir le bénéfice des contrats collectifs aux assurés quittant l'entreprise, notamment lorsqu'ils ...

Non !

Défendu.