Interventions en commissions d'Yves Albarello
265 interventions trouvées.
a officiellement invité le ministre d'État à venir visiter le site expérimental de Claye-Souilly, spécialisé dans la CSC.
, ayant évoqué les opérations de décontamination des transformateurs électriques contenant des PCB, a demandé quels moyens étaient mis en oeuvre dans l'industrie, à l'heure actuelle, pour procéder à cette dépollution. Après que le président a indiqué qu'il conviendrait d'effectuer un suivi des préconisations du rapport de l'Office parlementair...
Mes préoccupations rejoignent celles de M. David Habib puisqu'une grande entreprise, Veolia, expérimente un pilote de séquestration de CO2 dans un aquifère salin sur le territoire de ma commune. Quel est l'état d'avancement de votre propre expérimentation ? Quel type de captage oxycombustion ou postcombustion envisagez-vous ? Quels sont les...
Mes préoccupations rejoignent celles de M. David Habib puisqu'une grande entreprise, Veolia, expérimente un pilote de séquestration de CO2 dans un aquifère salin sur le territoire de ma commune. Quel est l'état d'avancement de votre propre expérimentation ? Quel type de captage oxycombustion ou postcombustion envisagez-vous ? Quels sont le...
a indiqué que le territoire de sa commune accueillait un centre d'enfouissement technique récupérant une grande partie des ordures ménagères de la ville de Paris et de la Seine-Saint-Denis. La société qui gère ce centre fait de la méthanisation et produit une énergie électrique de 220 000 équivalents-habitant qu'elle revend à EDF. Elle a mis en...
a souhaité connaître l'opinion de M. Severino sur le captage de CO2. Le pic oil est maintenant dépassé. On va sans doute rouvrir des mines de charbon. La Chine et d'autres pays feront tourner de plus en plus de centrales polluantes. Si les solutions de captage développées par Total et Veolia se révèlent efficaces, elles pourraient s'exporter en...
a présenté un amendement restaurant la notion d'ensemble commercial afin d'éviter le détournement de la loi par la juxtaposition de surfaces qui, prises séparément, présenteraient des superficies inférieures au seuil de référence.
a retiré un amendement diminuant le nombre des conseillers régionaux dans les commissions en Ile-de-France et permettant aux préfets de désigner des personnalités qualifiées.
a retiré un amendement visant à tenir compte de la taille des communes en prévoyant des seuils de 500 m2pour les communes de moins de 3 500 habitants et 700 m2 pour celles de plus de 30 000 habitants. La commission a ensuite adopté un amendement rédactionnel du rapporteur.
a rappelé qu'à l'heure actuelle une décision favorable au sein des commissions départementales d'équipement commercial CDEC suppose une majorité de quatre voix sur six. Dorénavant, la commission départementale d'aménagement commercial CDAC comprendra huit membres. Une décision favorable devra-t-elle recueillir cinq voix sur huit ? Par a...
a indiqué qu'à son sens le décompte devait être effectué à compter de la date de délivrance du bon de livraison. Intervenant pour un rappel au règlement, M. François Brottes a rappelé que l'article 42 du Règlement prévoyait la présence obligatoire des membres des commissions aux travaux de ces dernières et qu'il était donc contraire aux dispos...
a demandé quelles pourraient être les incitations et les garanties de construction de logements sociaux dans le secteur privé.
a ajouté qu'il sortait une zone d'aménagement concertée de 23 hectares de haute qualité environnementale, avec mise à disposition par le promoteur de deux hectares pour faire des maisons à coût maîtrisé à 15 euros par jour.
, a rappelé que le Sénat venait d'adopter la semaine précédente le projet de loi portant réforme du service public de l'emploi. Ce texte doit être examiné par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur le rapport de M. Dominique Tian et la commission des affaires économiques s'est saisie pour avis. La réforme présenté...
en tant qu'élu local, s'est réjoui que M. Jacques Attali souhaite rendre le pouvoir aux élus. En matière de logement toutefois, la commission pour la libération de la croissance française recommande d'« autoriser l'État à se réapproprier le foncier disponible des communes dans lesquelles la construction de logements sociaux ne répond pas aux ob...
a indiqué que les élus locaux avaient vocation à jouer un rôle majeur dans la promotion de la politique de développement durable. Les bâtiments recevant du public sont en effet une des principales sources de rejet de CO2. Il faut donc intensifier les efforts en matière d'audits thermiques et, au-delà, mettre en oeuvre des plans d'environnement ...
a indiqué que les élus locaux avaient vocation à jouer un rôle majeur dans la promotion de la politique de développement durable. Les bâtiments recevant du public sont en effet une des principales sources de rejet de CO2. Il faut donc intensifier les efforts en matière d'audits thermiques et, au-delà, mettre en oeuvre des plans d'environnement ...
a remarqué que M. Michel-Édouard Leclerc va répétant qu'il est toujours le premier et entend le rester. Cependant, qu'est-ce qui garantit la fiabilité de l'indice des prix qu'il pratique ? En outre, la volonté d'être le premier grâce à sa politique de prix a forcément des répercussions sur la politique sociale de l'entreprise. M. Mulliez l'a d'...
a souhaité que l'on s'interroge sur le degré de précision des informations portées sur les étiquettes.
a lui aussi apprécié la présentation effectuée par le rapporteur. Il s'est joint aux questions précédentes sur les relations entre la titrisation et la crise des crédits hypothécaires.
