Interventions en commissions d'Yves Albarello
265 interventions trouvées.
a demandé comment il a été possible d'en arriver à une telle situation de blocage. En réponse aux différents intervenants, M. Bernard Reynès, rapporteur, a apporté les réponses suivantes : la référence aux décisions de justice passées en force de chose jugée est une précision usuelle qui vise à éviter la censure du Conseil constitutionnel p...
a souhaité savoir ce que le ministre d'État pense des certificats verts.
a observé qu'un quartier excentré de sa ville n'était pas dégroupé, ce qui pose des problèmes. M. Champsaur a affirmé que les collectivités auront un rôle important à jouer en la matière, peut-il préciser sous quelle forme ? Par ailleurs le conseil général est en train d'assurer en WiMax la couverture Internet de certaines zones rurales, mais ...
s'est enquis de la forme sous laquelle la participation de l'État à hauteur de 35 % du capital sera rémunérée.
s'est enquis de la forme sous laquelle la participation de l'État à hauteur de 35 % du capital sera rémunérée.
