Interventions de Tony Dreyfus
2851 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 99. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 247 rectifié. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Je suis saisi d'un amendement n° 100. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 101 rectifié. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un autre amendement de coordination, n° 102, présenté par M. Loos. (L'amendement n° 102, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 246 rectifié. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 350. La parole est à Mme la ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. François Brottes.
Sur l'article 24, je suis saisi d'un amendement n° 103. La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques, pour soutenir cet amendement.
Je suis saisi d'un amendement n° 104. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 105. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.
