Interventions de Tony Dreyfus
2851 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Nous le redeviendrons tous, monsieur Brard ! (Sourires.)
Je suis saisi d'un amendement n° 109, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 343. La parole est à M. François Loos.
La parole est à M. Gérard Gaudron, pour soutenir le sous-amendement n° 343.
Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement et le sous-amendement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Je suis saisi d'un amendement n° 205. La parole est à M. Lionel Tardy.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 110.
Sur l'article 26 bis, je suis saisi d'un amendement n° 288. La parole est à M. Gérard Gaudron.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, inscrit sur l'article 27.
Soit ! La parole est à M. Jean Gaubert, pour soutenir l'amendement n° 45.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 244 rectifié. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
