Interventions de Tony Dreyfus
2851 interventions trouvées.
La parole est à M. Daniel Fasquelle, pour soutenir l'amendement n° 412.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 151.
Je suis saisi d'un amendement n° 33 rectifié. La parole est à M. Gérard Menuel.
Je suis saisi d'un amendement n° 29 rectifié. La parole est à M. Jean Auclair.
Mes chers collègues, je vous informe que sont encore inscrits sur l'article 10 bis Mme Le Loch, M. Dionis du Séjour, M. Gaubert, M. Folliot, M. Herth, M. Benoit et M. Lurel. (Exclamations sur plusieurs bancs du groupe UMP.) La parole est à Mme Annick Le Loch.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à M. Jean Auclair.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 249 rectifié.
La parole est à M. Jean Gaubert.
Je suis saisi d'un amendement n° 1010. La parole est à M. Christian Patria, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Je suis saisi d'un amendement n° 706.
Je suis saisi d'un amendement n° 414 rectifié. La parole est à M. Daniel Fasquelle.
Je suis saisi d'un amendement n° 150 rectifié.
Sur l'article 11 quaterdecies, je suis saisi d'un amendement n° 1353. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Folliot.
Je suis saisi d'un amendement n° 45. La parole est à M. Jacques Lamblin.
