Interventions de Tony Dreyfus
2851 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 991, tendant à supprimer l'article 11 octies A. La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Marc Le Fur. (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.)
Quel est l'avis de la commission ?
Nous en sommes à l'article 10 bis, dans le cadre du temps programmé.
En conséquence, l'article 11 octies A est supprimé.
Réunion du 2 juillet 2010 à 15h30 — Modernisation de l'agriculture et de la pêche, Article 11 octies
Sur l'article 11 octies, je suis saisi d'un amendement n° 688. La parole est à M. Germinal Peiro.
Monsieur Le Fur, permettez-moi de vous interrompre. À l'évidence, il y a un malentendu. Monsieur Brottes, laissez M. Le Fur s'exprimer, vous aurez la parole ensuite.
Réunion du 2 juillet 2010 à 15h30 — Modernisation de l'agriculture et de la pêche, Article 11 nonies
Sur l'article 11 nonies, je suis saisi d'un amendement n° 799. La parole est à M. Germinal Peiro.
C'est à ma demande.
Réunion du 2 juillet 2010 à 15h30 — Modernisation de l'agriculture et de la pêche, Article 11 nonies
Je suis saisi d'un amendement n° 800. La parole est à M. Germinal Peiro.
Réunion du 2 juillet 2010 à 15h30 — Modernisation de l'agriculture et de la pêche, Article 11 nonies
Quel est l'avis de la commission ?
Réunion du 2 juillet 2010 à 15h30 — Modernisation de l'agriculture et de la pêche, Article 11 nonies
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 1098 rectifié. La parole est à M. Germinal Peiro.
Sur l'article 11 duodecies, je suis saisi de deux amendements, nos 30 et 1083, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean Auclair, pour soutenir l'amendement n° 30.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Serge Letchimy, pour soutenir l'amendement n° 1083.
Quel est l'avis de la commission ?
Retirez-vous l'amendement, Monsieur Letchimy ?
