Interventions en hémicycle de Tony Dreyfus
2817 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Paul, pour soutenir l'amendement n° 143.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Colette Langlade, pour soutenir l'amendement n° 81.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Le retirez-vous, madame Langlade ?
La parole est à M. Daniel Paul, pour soutenir l'amendement n° 145.
La parole est à M. Daniel Goldberg.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n°57 de MM. Brottes et Jibrayel.
L'amendement n°55 est également de MM. Brottes et Jibrayel.
Je suis saisi d'un amendement n°432, portant article additionnel après l'article 2. La parole est à M. François Brottes.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n°430 rectifié. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures, est reprise à dix-sept heures quinze.)
Quel est l'avis de la commission ?
