Interventions en hémicycle de Tony Dreyfus
2817 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jacques Myard.
La parole est à M. Jacques Myard.
La parole est à Mme Martine Billard, inscrite sur l'article 2.
La parole est à M. Jean-Jacques Urvoas.
Merci, monsieur Urvoas ! Je ne suis pas sûr que le ministre présent en séance souhaite répondre maintenant
La parole est à M. Patrick Bloche.
La parole est à Mme Chantal Brunel.
La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde.
Je suis saisi d'un amendement, n°32, tendant à supprimer l'article 2. La parole est à Mme Martine Billard.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Bloche.
La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à Mme Chantal Brunel.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, jeudi 11 février à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 11 février 2010, à zéro heure cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée n...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux (nos 2169, 2204). Les temps de parole restant pour la discussion de ce texte sont de huit heures six pour le groupe UM...
