Interventions en hémicycle de Tony Dreyfus
2817 interventions trouvées.
La parole est à Mme Chantal Brunel.
Je suis saisi d'un amendement n° 290. La parole est à Mme Martine Billard.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. Michel Hunault.
La parole est à M. Jacques Valax.
La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
Je suis saisi d'un amendement n° 55. La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Christophe Caresche.
Monsieur Caresche, je ne suis pas en mesure de contraindre le rapporteur ni le ministre à s'exprimer davantage (L'amendement n° 55 n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 57 rectifié. La parole est à M. Christophe Caresche.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Hunault.
Je suis saisi d'un amendement n° 244 rectifié, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 301. La parole est à M. Jacques Myard, pour défendre l'amendement.
La parole est à M. Lionel Tardy, pour présenter son sous-amendement.
