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Découvrez vos députés de la 14
ème
législature !
Rapports de
Thierry Carcenac
12 rapports signés
14/03/2012 — Rapport d'information N° 4467 de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à la gestion et au contrôle de la TVA
Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
10/11/2011 — Annexe N° 23 au Rapport N° 3805 (Tome III) de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2012
Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
18/07/2011 — Rapport d'information N° 3644 de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les décisions d'attribution des moyens budgétaires (préparation de PLF, appropriation de la LOLF par le Parlement)
Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
14/10/2010 — Annexe N° 23 au Rapport N° 2857 (Tome III) de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2011
Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
13/07/2010 — Rapport d'information N° 2706 de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'articulation entre la LOLF et les réformes de l'organisation de l'Etat
Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
14/10/2009 — Annexe N° 23 au Rapport N° 1967 (Tome III) de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2010
Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
15/07/2009 — Rapport d'information N° 1807 de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les systèmes d'information financière de l'Etat
Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
20/01/2009 — Rapport d'information N° 1376 de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur les systèmes d'information de l'Etat
Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
16/10/2008 — Annexe N° 23 au Rapport N° 1198 de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2009
Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
22/07/2008 — Rapport d'information N° 1058 de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur la mise en oeuvre de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF)
Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
08/04/2008 — Avis N° 784 de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi portant modification de dispositions relatives à la Cour des comptes et aux chambres régionales des comptes
Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
11/10/2007 — Annexe N° 21 au Rapport N° 276 de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2008
Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
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