Interventions de Serge Poignant

Je vous remercie d'avoir apporté des réponses aussi claires à toutes nos questions.

J'ai le plaisir d'accueillir M. Bernard Bigot, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique (CEA) organisme dont la réputation n'est plus à faire pour cette cinquième audition consacrée à l'avenir de la filière nucléaire française. Les efforts du CEA en matière de recherche sur le nucléaire portent sur le développement de ré...

Je vous remercie pour cet exposé particulièrement clair de votre stratégie, concernant en particulier cette quatrième génération, mais la loi de 2006 ne prévoyait-elle pas que les pouvoirs publics devraient disposer des éléments nécessaires à une prise de décision vers 2012 ?

Un rapport est en cours

Je vous remercie pour cette intéressante audition. Je pense même que nos collègues seraient heureux de disposer d'un document récapitulatif, notamment sur les troisième et quatrième générations de réacteurs et sur les combustibles.

L'amendement n° 24 a été examiné au titre de l'article 88 et adopté. Le président de la commission que je suis veut simplement préciser que les amendements nos 23 et 24 sont les amendements qui fondent le texte et qu'ils seront déclinés ensuite. Je me félicite, encore une fois, qu'ils aient été largement cosignés.

Je veux juste confirmer que nous avions souhaité entendre Mme la ministre. Je pense que chacun sera maintenant favorable à cet amendement. (L'amendement n° 44 est adopté.)

Cet amendement est arrivé après nos échanges sur l'ensemble des amendements, et nous avons donc souhaité qu'il soit discuté en séance publique. Mme la ministre s'est exprimée, s'en remettant à la sagesse de l'Assemblée mais nous mettant en garde contre les charges pouvant peser sur les collectivités. Je partage son avis, et il me semble que le...

Et à Mme la ministre ! (L'amendement n° 5, tel qu'il vient d'être rectifié, est adopté.)

Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, permettez-moi de m'opposer à cette proposition de loi. Je ne le ferai pas en adoptant les arguments de certains de mes collègues, ce qui ne vous surprendra pas. Je considère en effet que, s'il existe un réel problème d'autocensure sur les oeuvres artistiques, culturelles ...

Je veux évoquer à cet égard la question des produits alcoolisés. Au-delà de l'autocensure des médias, des régies publicitaires ou des afficheurs, des articles de presse ont déjà été condamnés au regard de la législation en matière de publicité. Je veux citer en particulier un article du Parisien intitulé « Le triomphe du Champagne », condamné ...

Politiquement, le vin et les boissons alcoolisées seraient alors soumis à des restrictions plus fortes que le tabac. Je souhaite donc, madame la secrétaire d'État, que le débat soit ouvert pour l'ensemble des produits touchés par la loi Évin, car actuellement l'application de celle-ci peut remettre en cause tout acte créatif évoquant une boiss...

Vous m'avez déjà entendu défendre ces positions ; c'est pour les mêmes raisons que je suis contre cette proposition de loi. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, en tant que président de la commission des affaires économiques, je tiens à saluer l'excellent travail de notre rapporteur Serge Letchimy et de ses collaborateurs qu'il a fort judicieusement cités. Cette PPL fait suite à un rapport commandé par le ministère en avril 2009 et présent...

Dans la série de nos auditions consacrées à l'avenir de la filière nucléaire française, nous entendons donc aujourd'hui le président-directeur général d'EDF, M. Henri Proglio. Le rapport Roussely recommande qu'EDF devienne l'« architecte ensemblier » de cette filière. Cette position de chef de file peut paraître légitime au vu de l'ampleur du ...

Monsieur le président, je vous remercie d'avoir répondu si longuement à nos questions et d'avoir affirmé vos convictions avec tant de force.

Je salue le travail accompli par la mission, avec plus de 80 auditions en moins de 4 mois, et la connaissance approfondie qu'ont la présidente et la rapporteure de ce sujet complexe à la fois sur le plan économique et sur le plan technique. Je suis tout à fait d'accord avec votre souci de préserver l'innovation, c'est fondamental. Au titre des ...

Monsieur le président-directeur général, je vous souhaite la bienvenue. La Commission des affaires économiques a lancé une série d'auditions relatives à l'avenir de la filière nucléaire française. Les observateurs avertis ont constaté que le groupe GDF-Suez n'était que peu évoqué dans le rapport Roussely. Pourtant, à la suite de votre fusion a...

Je rappelle que M. Lenoir fut rapporteur de la loi NOME.

Je vous rappelle, mon cher collègue, que la présente audition est consacrée au nucléaire.