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Il est important qu'un industriel rappelle ces enjeux nationaux et internationaux et combien nos entreprises, dont le savoir-faire est connu, sont bien placées comme en atteste d'ailleurs le remarquable Livre blanc réalisé par le GIMELEC.
Il me reste à vous remercier, Mesdames, Messieurs, pour cette discussion fort intéressante et qui nous sera très utile.
Monsieur le ministre, voici trois mois que vous avez pris vos fonctions. Le 18 février, le Comité interministériel des villes s'est réuni et a annoncé un certain nombre de mesures importantes, telles que l'acte II de la rénovation urbaine, ainsi que des mesures sectorielles en faveur de l'emploi, de l'éducation, de la formation professionnelle,...
En ce qui concerne le logement insalubre outre-mer, je remercie le Gouvernement d'avoir soutenu la proposition de loi de notre collègue Letchimy, à laquelle nombre de groupes ont contribué Mes collègues vont à présent vous interroger, monsieur le ministre.
Merci, monsieur le ministre.
Mes chers collègues, nous recevons aujourd'hui M. Philippe Chalmin, président de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires. Vous êtes économiste, spécialiste des questions alimentaires et, depuis le mois d'octobre, président de cet Observatoire qui a été créé en mars 2008 et consacré en juillet 2010 par la ...
Merci mes chers collègues ; M. le Président, je vous laisse immédiatement la parole.
Je vous remercie d'avoir fait le point sur l'Observatoire que vous présidez et les expériences que vous y menez, ainsi que d'avoir plus généralement nourri notre réflexion par votre exposé partagé par certains, moins par d'autres !
La commission des affaires économiques a volontiers accueilli notre collègue Christian Paul pour qu'il puisse présenter sa proposition de loi le 9 février dernier. Je n'ai pas voulu intervenir avant la fin de cette discussion, intéressante, comme elle le fut au sein de la commission des affaires économiques. J'ai noté des points de convergence...
De même que la commission des affaires économiques a accueilli Christian Paul pour qu'il puisse présenter sa proposition de loi sur la neutralité d'internet, elle a accueilli Jean-Louis Touraine pour sa proposition de loi sur l'étiquetage nutritionnel, qu'elle n'a pas adoptée : je tiens à l'indiquer en tant que président de la commission. Il m...
Défavorable.
Le rapporteur, qui est supposé donner l'avis de notre commission, se trouve être l'auteur de la proposition de loi. Nous étions convenus en commission que la majorité voterait, de façon globale, contre la proposition de loi et contre les amendements. J'en ai expliqué les raisons. J'interviens donc ici une fois pour toutes : la commission aura l...
Pour répondre à notre collègue François Brottes : je ne peux pas donner l'avis de la commission, dont je suis le président, à la place du rapporteur, mais cela n'empêche pas les groupes politiques, comme s'il le souhaite M. le ministre, de donner leurs positions respectives. Je prends acte, monsieur le ministre, et vous remercie de votre p...
Nous sommes heureux d'accueillir ce matin M. Jacques Repussard, directeur général de l'IRSN, l'institut de radioprotection et de sûreté nucléaire. Dans le cadre de ses missions de recherche et d'expertise, l'IRSN est amené à examiner l'ensemble des installations nucléaires françaises et à émettre des avis sur leur niveau de sûreté. Au cours de ...
J'ai le plaisir d'accueillir M. Jean-Michel Charpin, inspecteur général des finances, et M. Claude Trink, ingénieur général des mines, l'un et l'autre chargés par le Gouvernement d'une mission sur la filière photovoltaïque, suite au moratoire décidé le 9 décembre dernier. Nous serons particulièrement attentifs, messieurs les inspecteurs généra...
Je regrette vivement votre attitude, au premier chef pour nos interlocuteurs, qui ont beaucoup travaillé et avec lesquels vous auriez pu avoir un échange constructif, mais également à titre personnel car vous connaissez la force de mon engagement sur cette question, qu'il s'agisse de promouvoir la filière photovoltaïque ou de maintenir à un niv...
Je relève que Mme Fioraso a pris une photo des députés de la majorité présents. L'absence de certains collègues n'implique en rien leur désintérêt, nombre d'entre eux m'ayant instamment demandé de continuer à défendre fermement la filière photovoltaïque, ce que je fais et continuerai de faire. Le procédé est inadmissible !
Soyez vivement remercié, monsieur Grouard. Non seulement l'attitude de nos collègues ne rend pas service aux défenseurs de cette filière, mais elle affaiblit nos deux Commissions, qui auraient pu exercer sur l'exécutif une influence autrement plus importante si nous avions été unanimes. Au nom de la Commission, Messieurs Charpin et Trink, je v...
Je vous remercie. Je tiens à relever que seize membres de la majorité étaient présents pour écouter MM. Charpin et Trink. C'est si facile de prendre une photographie et de lui faire dire n'importe quoi ! Imaginez que nous en prenions une maintenant, alors que pas un membre du groupe SRC n'est présent ! Leur attitude ne rend certes pas service ...
Mes chers collègues, je propose à la Commission d'adopter une contribution reprenant les termes de la lettre que j'ai envoyée à MM. Charpin et Trink le 7 février dernier et qui figurera en annexe du compte rendu. Le quota de 500 mégawatts doit être porté à 800. En revanche, je fais partie de ceux qui considèrent que le moratoire devait être in...