Interventions de Serge Poignant

Je signale que, pour le groupe GDR, M. Daniel Paul, qui a malheureusement dû quitter la réunion, nous a remis une contribution écrite qui figurera dans le rapport.

Je vais laisser les rapporteurs et la présidente s'organiser pour les réponses. Je voudrais simplement faire une petite remarque au préalable. Laure de la Raudière a souligné l'importance des rapports d'information parlementaires, car ils représentent un vrai travail de fond. Je partage ce constat. Je veux aussi dire à Catherine Coutelle qu'il ...

Il s'agissait d'une présentation très intéressante, qui a donné lieu à des échanges riches et éclairants. Si vous autorisez la publication de ce rapport, je m'associerai à la démarche de la présidente et des rapporteurs, afin de remettre ce rapport au Président de la République et aux ministères concernés.

Monsieur le ministre, nous vous auditionnons aujourd'hui dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances pour 2012. La Commission des affaires économiques s'est saisie des programmes portant sur les sujets de l'industrie et de l'énergie d'une part, et des communications électroniques et des postes d'autre part. Vous connaissez, monsieur ...

La parole est à Madame Geneviève Fioraso, rapporteure.

Je vous remercie pour l'ensemble de ces réponses.

Monsieur le ministre, mes chers collègues, comme chaque année, nous voici de nouveau réunis pour examiner les crédits de la mission « Économie » du projet de loi de finances, à ceci près que pour 2012, nous examinons ces crédits en réunion de Commission des affaires économiques et non plus en commission élargie comme l'an passé. Notre réunion ...

Je vous remercie Monsieur le ministre pour cet exposé clair et très complet, et je laisse immédiatement la parole à Mme Laure de La Raudière, rapporteur pour avis du budget correspondant au programme n° 134 relatif aux entreprises.

Nous en avons terminé avec les interventions des rapporteurs pour avis. Je vous rappelle qu'en fin de réunion, nous émettrons un avis sur les crédits qu'ils nous ont présentés. Je cède désormais la parole aux représentants des groupes, puis aux députés qui souhaitent intervenir.

Je vous remercie Monsieur le ministre et j'invite maintenant nos collègues à se prononcer sur les crédits qui viennent de leur être présentés. Puis la commission a examiné pour avis les crédits pour 2012 de la mission « Économie » sur le rapport de Mme Laure de La Raudière, de M. Jean Gaubert et de M. Daniel Fasquelle.

Nous avons le plaisir d'accueillir M. Laurent Wauquiez, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, dans le cadre de l'examen pour avis des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » du projet de loi de finances pour 2012, comme chaque année, à ceci près que nous examinons ces crédits au sein de la Commission des...

Je vous remercie pour cette présentation dont je partagerai le constat et les objectifs en rappelant que les pôles de compétitivité avaient préfiguré les investissements d'avenir. L'innovation et, donc, notre avenir dépendent en effet de la mise en place de telles synergies.

Merci, monsieur le ministre, de vos réponses, de votre engagement et de vos fermes convictions. Puis la commission a examiné pour avis les crédits pour 2012 de la mission « Recherche et enseignement supérieur » sur le rapport de M. Pierre Lasbordes et M. Daniel Paul.

Il faut bien comprendre ce qui a été fait : ont été simplifiées, de façon partielle, les procédures pour les installations de moins de 4 500 kilowatts, c'est-à-dire hors concession, qui relèvent à la fois de la loi sur l'eau et de la loi sur l'énergie. Nous voulons tous développer la géothermie. Il faut donc alléger les procédures, comme le pro...

Je comprends Mme Got aussi bien que M. Léonard, et je me suis entretenu de ce point avec le président de la commission des lois. Nous aurions pu ne pas voter ces deux articles sur le tourisme et attendre l'arrivée de la proposition de loi. Nous avons décidé de proposer ces sous-amendements dans le cadre de l'examen de ce texte, mais je ferai l...

M. Jean-Louis Léonard a soulevé une vraie question. Je souhaite que nous puissions en discuter avant l'examen de notre proposition de loi. Je comprends que M. le secrétaire d'État ne puisse pas répondre ce soir, car il n'est pas le seul concerné par ce sujet. Dans la mesure où une proposition de loi sera déposée, et que le Gouvernement en est ...

La commission des affaires économiques n'a pas pu se saisir pour avis de cette question, même si elle a en émis sur d'autres dispositions portant également sur le logement, parce qu'elle ne s'est saisie que sur certains articles, non sur l'ensemble du texte. Or cet amendement intervient à la fin du texte, au-delà du chapitre VI du titre II sur ...

Je donne la parole à M. François Brottes pour une intervention qui n'entre pas dans le cadre de l'audition d'aujourd'hui.

Monsieur Brottes, je suis moi-même déçu que nous n'ayons pas pu recevoir Madame Damanaki dans cette salle. Je voudrais toutefois apporter une précision : c'est Madame la commissaire qui a souhaité rencontrer les groupes d'étude du Sénat et de l'Assemblée, et non ces derniers qui lui ont adressé une invitation. Monsieur Luc Oursel, je salue vot...

Je vous remercie, Monsieur le Président, pour cette vaste présentation et j'invite maintenant nos collègues à intervenir, sachant que vous êtes vingt-cinq à vous être inscrits, ce qui témoigne de l'intérêt du Parlement pour la filière nucléaire française.