Interventions de Serge Grouard

Mes chers collègues, je vous propose de nommer un rapporteur sur la proposition de résolution européenne sur la directive du Parlement européen et du Conseil établissant un espace ferroviaire unique européen (n° 3205). Cette proposition de résolution a été adoptée par la commission des affaires européennes, mardi 8 mars. En application de l'a...

Par ailleurs, la succession d'événements au Japon, tremblements de terre et tsunami, conduit à organiser rapidement une réunion conjointe avec la commission des affaires économiques, l'office parlementaire des choix scientifiques et technologiques et la commission de l'économie du Sénat afin que soit présentée la situation sur le site de Fukush...

Cette table ronde sur l'économie de la mer est la première d'un cycle de travail consacré à l'espace maritime. Elle sera suivie, la semaine prochaine, d'une seconde table ronde sur la biodiversité marine puis, le 12 avril, de l'audition de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement. Je remercie les p...

Madame, messieurs, je vous propose de répondre aux questions posées dans l'ordre où vous êtes intervenus pour vos propos liminaires.

Plusieurs questions ayant été posées à propos de la situation du port de Marseille, il serait souhaitable d'y apporter des réponses.

Merci à tous les orateurs pour la clarté de leurs interventions. À défaut d'avoir épuisé le sujet, nous en avons désormais une vision plus précise. Je conclurai par un souvenir d'enfance : lorsque le paquebot France a perdu le pavillon français, nous avons tous eu mal au coeur. Souhaitons que le pavillon français batte désormais haut et fort.

Je salue nos collègues Yanick Paternotte et Maxime Bono, qui ont été désignés par notre commission à la mi-septembre dernier en tant que rapporteurs de la mission de contrôle sur l'application de la loi dite « ORTF ». C'est la première fois que nous examinons un rapport d'application d'une loi, en vertu de l'article 145-7 du Règlement, et j'ind...

Je remercie les rapporteurs de cette présentation et je donne tout d'abord la parole aux orateurs des groupes.

Ce rapport met en évidence plusieurs points insatisfaisants, ce qui me conduit à suggérer d'en saisir officiellement le ministre chargé des transports. Nous allons par conséquent le lui adresser, assorti de demandes portant sur quatre points principaux : la transmission des rapports manquants en particulier celui sur la dette de RFF-, le cale...

C'est la première fois que la commission auditionne M. Bruno Le Maire, depuis que l'aménagement du territoire fait partie de ses compétences. L'audition portera essentiellement sur l'aménagement du territoire, notamment sur l'action en faveur des pôles d'excellence rurale une décision prise lors du CIADT de mai 2010 , sur la couverture numér...

Je donne la parole tout d'abord aux représentants des groupes politiques.

Ce n'est pas certain que tous vous soutiennent, ma chère collègue...

Excellent sénateur !

Nous sommes heureux d'accueillir M. François Jacq afin de l'entendre d'abord sur les missions et les moyens de Météo-France et d'aborder ensuite avec lui différents sujets qui nous préoccupent, qu'il s'agisse de l'épisode neigeux de la fin de l'année dernière et, plus généralement, de la question de la prévision , de la restructuration de l'...

Merci pour cette audition très intéressante, qui a beaucoup contribué à éclairer notre commission. Nous aurons grand plaisir à vous réentendre par la suite.

Soyez le bienvenu, Monsieur le ministre, pour cette audition consacrée à l'avant-projet « consolidé » de schéma national des infrastructures de transport, le SNIT, ainsi qu'aux décisions prises à la suite des dysfonctionnements dans les transports lors des intempéries de décembre dernier.

Il me paraît d'abord, Monsieur le ministre, que les villes qui ont une gare devraient être associées à la consultation. Sur le fond, les rédacteurs du SNIT doivent résoudre une équation difficile, puisqu'il leur faut définir d'une part un programme de rénovation et de modernisation, d'autre part un programme de lignes et de voies nouvelles, pou...

Nous n'avons pas encore abordé la question majeure du fret. Qu'en est-il des projets de ligne de fret ferroviaire Orléans-Limoges et de plateforme multimodale près d'Artenay ?

Merci, Monsieur le ministre, pour la clarté et la précision de vos réponses.

Je voudrais d'abord vous remercier, monsieur le président, ainsi que les deux cent et quelques députés qui ont, hier, manifesté leur soutien à Florence Cassez par cette photo collective prise sur les marches de l'Assemblée nationale. Ma question s'adresse à Mme la ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, dont je salue ...