Interventions en hémicycle de Serge Grouard

Monsieur le président, monsieur le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, madame la secrétaire d'État chargée de l'écologie, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, au moment où nous terminons l'examen du Grenelle ...

Je voudrais resituer ce texte non dans la conjoncture actuelle, mais dans un contexte plus historique, dans ce « temps long » cher au grand historien que fut Fernand Braudel et dans le mouvement des idées politiques. Je le répète, mes chers collègues, j'ai bien conscience que c'est une gageure ! (Sourires.) Depuis le XVIIIe siècle, il a eu deu...

Depuis la fin du XXe siècle et dans les premières années du XXIe siècle, une troisième gestation est à l'oeuvre. Peu importe le terme qu'il conviendrait d'utiliser : on emploie parfois la formule de « développement durable », mais, quoi qu'il en soit, il y a un modèle en gestation. Pour revenir à la logique braudélienne, il y a, dans cette his...

C'est exact !

C'est vrai !

Au contraire !

Les financements sont en train d'être versés !

Il faut remonter le niveau, mon cher collègue !

Exactement !

Très bien !

C'est un peu mieux que Philippe Tourtelier !

Voilà ! M. Chassaigne peut être rassuré !

Je voudrais à mon tour revenir sur la question du seuil de 300 ou de 1 000 mètres carrés. Certains de nos collègues proposent de revenir à 300 mètres carrés : à mon avis, et d'après mon expérience, ils risquent d'obtenir l'effet inverse de celui qu'ils recherchent. Ils veulent limiter les grandes surfaces en périphérie. Mais nous ne sommes plus...

Je voudrais, encore une fois, faire part de ma modeste expérience. Pour le coup et sans vouloir être désobligeant vis-à-vis du rapporteur , je soutiendrai la position du secrétaire d'État.

En effet, quand on parle de diversité commerciale dans le cadre des orientations qui vont être définies par le DAC, il y aura deux cas. D'abord, celui des zones qui seront autorisées, avec des surfaces supérieures à 1 000 mètres carrés. Honnêtement, qui peut prétendre que l'on y fera de la monoactivité ?

Cela n'a pas de sens. Les grandes surfaces commerciales sont, par nature, diversifiées ! Le problème n'est pas là. Ensuite, en dehors de ces zones, il y a notamment les centres villes. Or, pour ma part, je vous mets en garde sur cette diversité commerciale, parce qu'il existe une tendance, qui n'est pas forcément mauvaise, à la spécialisation,...

C'est évident ; cela se fait partout. Dès lors, si l'on peut utiliser un tel argument pour empêcher un commerce de s'installer, je souscris aux propos de M. le secrétaire d'État : vous allez voir se multiplier les contentieux, et cela sera négatif pour tout le commerce.

Je me permets d'y insister et, personnellement, je ne suis pas favorable à l'introduction dans le premier paragraphe de cette notion de diversité commerciale.

Tout à fait.

Non, tout le monde n'est pas d'accord.