Interventions de Rudy Salles
10833 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Ménard.
Je suis saisi d'un amendement n° 9. La parole est à M. Lionel Tardy.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
À l'article 9 bis A, je suis saisi d'un amendement n° 203. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Frédérique Massat.
La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 98 rectifié, portant article additionnel après l'article 9 bis A. La parole est à Mme Annick Le Loch.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 164 et 186. La parole est à Mme Annick Le Loch, pour soutenir l'amendement n° 186.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
À l'article 9 bis, je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 50, de M. Michel Bouvard. (L'amendement n° 50, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.) (L'article 9 bis, amendé, est adopté.)
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, mercredi 17 juin 2009 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement ; Suite de la discussion du projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques. La séance est levée. ...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures quarante-cinq.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, en première lecture, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (nos 1615, 1720, 1552, 1558).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'article 14. La parole est à Mme Marylise Lebranchu, inscrite sur l'article.
