Les amendements de Rudy Salles pour ce dossier
75 interventions trouvées.
La parole est à M. Kléber Mesquida, pour exposer sa question, n° 714, relative au maintien de l'unité de soins longue durée à l'hôpital de Saint-Pons-de-Thomières dans l'Hérault.
La parole est à Mme Valérie Fourneyron, pour exposer sa question, n° 716, relative aux perspectives du CHU de Rouen.
La parole est à M. Jérôme Bignon, pour exposer sa question, n° 725, relative à la prévention de la méningite dans la Somme.
La parole est à Mme Monique Iborra, pour exposer sa question, n° 717, relative à la situation de l'entreprise de semi-conducteurs Freescale à Toulouse.
La parole est à Mme Christine Marin, pour exposer sa question, n° 728, relative à la situation de la filière automobile.
La parole est à M. Marc Goua, pour exposer sa question, n° 713, relative à l'accompagnement des demandeurs d'emploi dans les quartiers en difficulté.
La parole est à M. Jean-Pierre Abelin, pour exposer sa question, n° 706, relative à la situation du bassin d'emploi de Châtellerault.
La parole est à Mme Annick Le Loch, pour exposer sa question, n° 718, relative à l'application des règles d'urbanisme commercial dans le Finistère.
La parole est à M. Francis Hillmeyer, pour exposer sa question, n° 707, relative à l'application de la défiscalisation des heures supplémentaires aux travailleurs frontaliers.
M. Mamère, qui devait poser une question sur le rôle de l'école, étant absent, je vais pouvoir vous libérer, madame la secrétaire d'État chargée du commerce extérieur.
La parole est à Mme Isabelle Vasseur, pour exposer sa question, n° 733, relative à la couverture des zones blanches de téléphonie mobile.
La parole est à Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique.
La parole est à M. Dominique Le Mèner, pour exposer sa question, n° 723, relative à la tarification des enquêtes sociales en matière civile.
La parole est à Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique.
Madame la garde des sceaux, les Français ont suivi avec une intense émotion les errements de l'affaire d'Outreau. Notre assemblée avait alors su mettre en place une commission d'enquête dont les travaux exemplaires ont été repris dans les différentes réformes qui nous ont été proposées. L'opinion et, au-delà, l'ensemble des acteurs de la justi...
Ma question s'adresse à Mme la ministre de l'intérieur. Madame la ministre, la politique menée en matière de sécurité routière, associant prévention et répression, a permis de sauver de très nombreuses vies, et nos routes et autoroutes sont beaucoup plus sûres que par le passé. Nous ne pouvons évidemment que nous en réjouir. Les radars automat...
Je veux par ailleurs signaler une certaine confusion. On peut lire, dans un document que m'a transmis François Rochebloine et que je vous remettrai dans un instant, que l'information a été « vérifiée le 30 avril 2009 », c'est-à-dire le mois prochain ! Il y a un problème !
Certaines associations d'automobilistes ont ainsi saisi la justice pour contester plusieurs cas de contravention pour excès de vitesse.
Face au risque juridique que représente cette situation, je vous demande de préciser les mesures concrètes qu'entend prendre le Gouvernement pour assurer la fiabilité et l'impartialité des procédures automatisées de contrôle de vitesse. (Applaudissements sur les bancs du groupe NC.)
Monsieur le président, mes chers collègues, ma question s'adresse à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, et porte sur l'état des subventions accordées au planning familial, qui fédère soixante-huit associations oeuvrant en faveur de la contraception, de l'avortement et de l'égalité e...
